CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

417 résultats pour « Mury »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c978b4cdc6046d476eed88

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

et vitrification de parquets, application de résines de sols, tous travaux de menuiserie toutes matières, la réalisation, pose et entretien de terrasses bois, l'application de béton ciré sur sols et murs

Source officielle

Page 11 sur 21

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69ccbbf3cdc6046d47b42841

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

liquidation judiciaire de : La société CARRELAGE DES ALPES Société à responsabilité limitée inscrite au RCS sous le numéro 919 935 627 RCS ANNECY [Adresse 1] ayant pour activité : Revêtements des sols et des murs

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac7571cdc6046d47dec8c5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

aux fins de procéder à toutes contestations utiles sur l'état général du fonds de commerce de boucherie vendu, notamment : * Le matériel professionnel et les installations fixes ou mobiles ; * Les murs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea43acdc6046d4706c43f

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Réalisation de travaux de peinture extérieure et intérieure du bâtiment, travaux d'isolation de plâtrerie, pose de plaques de plâtre, travaux de pose de revêtements intérieurs et extérieurs des sols et des murs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c6adcdc6046d478239f7

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

débiteur entendus, Constatant qu'il existe de sérieuses possibilités de redressement, décide la continuation de l'activité de l'entreprise : [T] [M] SARL, [Adresse 2], Carreleur revêtements de sols et murs

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COLLECTIVES)

69e3724ccdc6046d47add7a1

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ressort des débats et des pièces produites que la société MZ CARRELAGE, SARL immatriculée au RCS de Rouen, exerce, depuis le 1 er janvier 2015, une activité de tous travaux des revêtements des sols et des murs

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5aa84cdc6046d47dc5247

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Tous revêtements de sols, murs, chapes, cloisons sèches.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62987cdc6046d47e64710

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

BATI 86 DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse 1] Représentée par Madame [R] [B], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SAS EC BATI 86 [Adresse 2] Activité : Maçonnerie générale revêtement du sol mur

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73489cdc6046d47fda065

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[L] [U] [Y], ayant pour activité : Travaux de revêtement des sols et des murs, dont l'établissement principal est sis [Adresse 3] immatriculé au Répertoire des Métiers de Charente sous le numéro : 501

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a57ecdc6046d47ea3d31

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'encontre de la société LIVRADOIS FOREZ ISOLATION (SARL) - [Adresse 1] ayant pour activité l'isolation intérieure et extérieure, la pose de Menuiseries, plâtrerie, peinture, pose de revêtements de sols et murs

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be845ecdc6046d476f2008

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

suivant acte de Maître [U] [H], Commissaire de Justice à Rodez (12), en date du 9 décembre 2025, l'URSSAF MIDI PYRENEES - [Adresse 4] a fait assigner la société LES GOURMANDISES (SARL) - [Adresse 5] Mur-de-Barrez

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c57358cdc6046d47106a41

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL N.C.O., [Adresse 3], [Adresse 4] Société à responsabilité limitée Société de rénovation intérieure, plaquiste, isolation, faïence, sols et murs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6882fcdc6046d472b561c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS KAR-LAJ, [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS de, [Localité 2] sous le numéro- 822 618 179 Activité : tous travaux de carrelage, revêtement des sols et des murs

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c867accdc6046d47583a52

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

COVID 19 ; que les difficultés étaient nées assez rapidement ; que les charges s'étaient par conséquent accumulées ; que Madame, [O], ès qualités, était également gérante de la SCI propriétaire des murs

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f9ecdc6046d4731aae4

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par la suite, suite à une erreur de positionnement de la pompe à chaleur par rapport au mur voisin, le déplacement de la pompe a nécessité des liaisons hydrauliques non prévues au devis d'origine.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ccfcdc6046d47ff1e8d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

* Devis DE00000297 : création de doublage de mur avec isolation et de cloison en ba13… matériaux, main d'œuvre et déplacement compris.

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ec94cdc6046d4702fc67

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

résolution du contrat au tort de ACTIFS DE LIBELLULE * Les devis signés contenaient expressément des réserves : le devis n°87 du 10 mars 2023 (166.576,66 € TTC) prévoyait des réserves sur l'état des murs

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4192cdc6046d475d1439

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[T] [N] avait mis en location-gérance son fonds de commerce moyennant une redevance annuelle de 5 800 €, en sus du loyer des murs d'un montant mensuel de 1 600 € réglé directement par le locataire gérant

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e38076cdc6046d47aecaff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

d'une maison individuelle située [Adresse 5] sur la commune de [Localité 1], des travaux ont été confiés en sous traitance à Monsieur [E] [H] exerçant son activité de « travaux de revêtement des sols et murs

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69c97232cdc6046d476e7afc

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

M., [O], [I], représentant la société TECHNISOL 62 (SARL) -1,1[Adresse 1] - travaux de revêtements sols et murs peinturés intérieures et extérieures travaux de carrelage faïence plâtrerie et isolation

Source officielle