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343 résultats pour « Guitton-Forestier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca8285cdc6046d4783b1ee

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jérôme FAYARD Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement par Jerôme FAYARD Signe electroniquement par Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-3

69d395c8cdc6046d474a3319

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Y] [O], [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me Blaise Guichon, avocat (D0573).

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2db85cdc6046d47a2f6ec

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ET : PROVENCE VITICULTURE (SARL) Tous travaux viticoles, forestiers et agricoles [Adresse 2] Représentée par M. [L] [S], gérant.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bc4ecdc6046d47a61ea7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

de liquidation judiciaire de : Société par actions simplifiée BOIS FRANCE SCIAGE [Adresse 1] RCS B 415 166 222 Activité : Achat, vente, conservation, transformation, fabrication de tous produits forestiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0ace8cdc6046d47351f33

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 979 530 318 Activité : Travaux de terrassement divers (petits terrassements, petites démolitions, aménagements extérieurs) travaux agricoles et forestiers

Source officielle
TCOM

.

69c910fdcdc6046d47644f1f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 22 janvier 2025 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SARL KOSCIELNY BOIS DE CHAUFFAGE - ayant exercé une activité de Exploitation forestière

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e202a1cdc6046d478df29f

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 43,43 € HT, 8,69 € TVA, 52,12 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Marc LOURDEAUX Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement

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TCOM

Chambre 04

69f6bbedcdc6046d4766ab81

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Alain GUILLON, président, M. Yves CHARLIER, M. Paul JAECKEL, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d79e4ecdc6046d47a446f0

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 26 janvier 2026 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-6 personne de Me Pierre-Adrien Guigon

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b30cc2cdc6046d477389f0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 19/01/2026 * DEMANDEUR(S) : SELARL [A] ET ASSOCIES [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Me [K] [Q] * DEFENDEUR(S) : EXPLOITATION FORESTIERE

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d92cdc6046d47d18e64

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

EXCELLENCE revient sur ses difficultés et ses perspectives, avançant notamment : « …le groupe FIBRE EXCELLENCE est spécialisé dans la production papetière ainsi que l'exploitation et la valorisation forestière

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3329ccdc6046d4712fa9f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Thierry MARMILLON Signe electroniquement par France BOMMELAER, un greffier Signe electroniquement par Isabelle FIBIANI-FOREST

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b22205cdc6046d475ae1cf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Luc GUEDON : Mme Delphine HALIMI : M. Stéphane DUVAL GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69d0d44fcdc6046d471456d7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ATTENDU que par jugement en date du 04 FÉVRIER 2026, Monsieur [P] [Y], ayant une activité de travaux agricoles forestiers fauchage accotements publics mécanique agricole, transport public routier de marchandises

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99519cdc6046d4771106e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société AUVERGNE BOIS DE CHAUFFAGE (SARL) -, [Adresse 1], ayant pour activité Négoce et Transformation de bois, négoce de produits forestiers

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TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00a35cdc6046d472575d3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Exploitation, transformation et vente de bois de chauffage, tous travaux forestiers. Création, aménagement et entretien d'espaces verts. Déconstruction, destruction de bâtiments.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00ed6cdc6046d4725da21

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Exploitation, transformation et vente de bois de chauffage, tous travaux forestiers. Création, aménagement et entretien d'espaces verts. Déconstruction, destruction de bâtiments.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c50dd7cdc6046d47064ea9

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tribunal de commerce de CHATEAUROUX en date du 04/06/2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur, [C], [V] (EI), [Adresse 3] Activité : entrepreneur de travaux forestiers

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcaf50cdc6046d4746135d

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SA Compagnie Générale de Location d'Equipements [Adresse 1] Chez Me GUEDON

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TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bec351cdc6046d47736e8c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DU 20/10/2025 No DE ROLE : 2025 012660 AFFAIRE : [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT (S) : Maître Bérengère MOULIN et Maître [R] [L] contre [Localité 2] (SASU) REPRESENTANT(S) : Maître Caroline de FORESTA

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