AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6a0ee6dfcdc6046d476d7d9d
1 avril 2026
1 avril 2026
Jean-Marc Monteil, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M. Stéphane Catoire, président du délibéré et par Mme Christine Charrier, greffier.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c49f15cdc6046d47fabc9e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
du Tribunal de Commerce le 24 Décembre 2024 par la SELARL LEX MJ prise en la personne de Me, [I], [T], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine
Source officielleChambre 2-4
6a0f018acdc6046d47701726
1 avril 2026
1 avril 2026
[P] [E] a été nommé en remplacement de M. [I] [E] à compter du 1er décembre 2025. Que les formalités sont toujours en cours.
Source officielleMERCREDI
69ef4d2ccdc6046d47b4cf43
15 avril 2026
15 avril 2026
[T] SERVICES SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian OFFENSTEIN
Source officielleMERCREDI
69ef4e26cdc6046d47b4e4e8
15 avril 2026
15 avril 2026
PIERRES LOTIS INVEST TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Vincent LASSALLE SAINT-JEAN, Christian
Source officielleTrib. de Commerce
69caa8cecdc6046d4786fa38
22 janvier 2026
22 janvier 2026
par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Jacques GARNIER, Juge, * Monsieur Christian
Source officielleTrib. de Commerce
69ba5cf1cdc6046d47100091
2 octobre 2025
2 octobre 2025
présente instance le 02 juin 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 02 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Christian
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69e346e4cdc6046d47ab0245
14 avril 2026
14 avril 2026
Tribunal des Activités Economiques de Nancy Audience du 14 avril 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, après en avoir délibéré conformément à la loi, En date du 01/04/2026, ci-après nommé
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69e34706cdc6046d47ab049f
14 avril 2026
14 avril 2026
Tribunal des Activités Economiques de Nancy Audience du 14 avril 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, après en avoir délibéré conformément à la loi, En date du 01/04/2026, ci-après nommé
Source officielleTrib. de Commerce
69ca59d1cdc6046d4780530c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Christian
Source officielleTrib. de Commerce
69ca8e9dcdc6046d47849381
27 janvier 2026
27 janvier 2026
2026 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy JOLY, Juge, * Monsieur Christian
Source officielleChambre 2-4
69d2fb32cdc6046d47401ac1
2 avril 2025
2 avril 2025
N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 752074716 Nomme Mme [Q] [Z], juge-commissaire.
Source officielleChambre 2-4
69d3a685cdc6046d474b438b
2 avril 2025
2 avril 2025
Olivier Duboureau, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d3b01ccdc6046d474be1fe
2 avril 2025
2 avril 2025
Olivier Duboureau, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c0f9cdc6046d47fdd50c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, Mme Christine ROBIN et M.
Source officielleChambre mixte
69d69006cdc6046d478ad596
17 octobre 2025
17 octobre 2025
N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 489287789 Autre établissement : * RCS [Localité 3] Nomme M. Olivier Dubois, juge-commissaire.
Source officielleChambre 2-6
69d8485dcdc6046d47b4f056
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Mme Christine Mariette, juge-commissaire.
Source officielleChambre 2-6
69d848accdc6046d47b4f53b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 528809460 Nomme Mme Christine Mariette, juge-commissaire.
Source officielleChambre 2-6
69d84916cdc6046d47b4fbc2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 420910077 Nomme Mme Christine Mariette, juge-commissaire.
Source officielleChambre 2-6
69d84c29cdc6046d47b52c64
23 janvier 2026
23 janvier 2026
N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 822813010 Nomme Mme Christine Mariette, juge-commissaire.
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