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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2100208_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La société VIMED, qui regroupe des médecins radiologistes, a, par courrier du 11 mai 2020, sollicité l'accès aux équipements matériels lourds de radiologie appartenant au centre hospitalier de Voiron auprès
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101489_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B n'occupait pas de fonctions radiologiquement exposées. Il suit de là que sa situation ne nécessitait pas l'organisation de mesures de surveillance individuelle complémentaires. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2200372_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Elle s'est ensuite rendue à la clinique Aguilera le jour même où le docteur A a relevé " un traumatisme de la main gauche sans signe de fracture radiologiquement visible " et un hématome du dos de la main
Source officielle2ème chambre
DTA_2001376_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
l'accident du 29/05/2019 : - L'une est en lien unique, direct et certain avec la chute d'escaliers du 29/05/2019 dont elle est responsable : c'est la Gonarthrose gauche, connue cliniquement et radiologiquement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104397_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B, affecté au services des essences des armées sur un poste non radiologiquement exposé, n'était pas à proximité immédiate du site d'essais, n'avait pas accès aux zones dites " contrôlées " et que l'intégralité
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200449_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D n'était pas affecté à des travaux radiologiquement exposés, il ressort des pièces du dossier que trois tirs atmosphériques entraînant des retombées radioactives jusqu'à l'île de Tahiti ont été réalisés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100084_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
C n'exerçait pas de fonctions radiologiquement exposées justifiant la mise en œuvre de mesures de surveillance spécifiques, il n'établit pas en se bornant à se prévaloir de son guide méthodologique, de
Source officielle4ème chambre
DTA_2003410_20230202
2 février 2023
2 février 2023
les conditions de lieu, de date et de maladie ouvrant droit à la présomption de causalité instituée par la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 ; - le fait qu'il ne soit pas soumis à des travaux radiologiquement
Source officielle8ème chambre
DTA_2105869_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Si le CIVEN se prévaut du caractère souterrain de ces tirs nucléaires ainsi que de la circonstance que l'intéressé n'était pas affecté à un poste de travail radiologiquement exposé pour établir l'absence
Source officielle1ère chambre
DTA_2300053_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Cette occlusion, confirmée radiologiquement, a été provoquée par un fécalome rectal, lequel constitue une complication d'une constipation chronique qui s'était aggravée depuis plus d'une semaine.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105422_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
fréquence cardiaque, tension artérielle, hémocue) ne contre-indiquaient pas la décision prise par le praticien de privilégier le diagnostic de constipation colique haute du fait d'une stase stercorale radiologiquement
Source officielle4ème chambre
DTA_2100079_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
s'agissant de la contamination interne, elle est normalement exclue pendant les essais souterrains, sauf incident particulier ou poste de travail exposé, le poste de travail de Monsieur A n'était pas radiologiquement
Source officielle5e chambre
DTA_2305259_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Toutefois, l’expert a relevé que le bilan préopératoire aurait dû être complété dès lors que les ganglions de Mme C... n’étaient pas systématiquement gonflés, ni suspects radiologiquement ni gros.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104398_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
que si l'indication d'extraction des dents 11 et 21 était justifiée ainsi que le traitement en deux phases initialement prévu, la réalisation in fine du traitement proposé en seul temps était radiologiquement
Source officielle