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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2508040_20260202
2 février 2026
2 février 2026
La demande d’expertise présentée par Mme D... aux fins de déterminer les causes et les conséquences de la pathologie du membre supérieur droit dont elle se plaint, en lien avec l’accident de service subi
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_1800136_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Il soutient que : - lors de sa transplantation cardiaque le 4 janvier 2015, il a subi une ischémie du membre inférieur droit qui a entraîné une amputation et des phénomènes emboliques cardiaques à l'origine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104734_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
pour l'équipement du quartier ; - la délibération du 12 avril 2021 réduit artificiellement le nombre de membres de droit au collège de quartier ; - la composition du conseil de quartier est contraire
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907966_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
supérieure de danse de Marseille, d'autre part, de 8 membres adhérents dont 4 personnalités dites " reconnues " soumises à l'agrément des deux tiers des membres de droit.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907967_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
supérieure de danse de Marseille, d'autre part, de 8 membres adhérents dont 4 personnalités dites " reconnues " soumises à l'agrément des deux tiers des membres de droit.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2412143_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A..., né le 3 mars 1951, a présenté le 7 juin 2024 à son domicile une douleur d’apparition brutale au niveau de son membre inférieur droit.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2302112_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Elle soutient qu'elle a eu un abcès capsulothalamique, et dit souffrir d'hypoesthésie du membre inférieur droit, de marche de travers, d'hypoesthésie au tact et à la piqûre du membre inférieur droit.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2404938_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
; Il soutient que la décision lui refusant le bénéfice de la carte mobilité inclusion portant la mention stationnement est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation, il a une prothèse au membre
Source officielle4ème chambre
DTA_2400709_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Dès lors, en prévoyant que le bureau du CESER d’Ile-de-France comprend des membres « de droit », même dépourvus du droit de vote, pour une durée de six mois non renouvelable, le dernier alinéa de l’article
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208632_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Timone à compter du 20 février 2020, suite à une chute lui ayant occasionné des douleurs au niveau du poignet gauche et du membre
Source officielle6ème Chambre
DTA_1807006_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
L'expert désigné par le SDIS a conclu que les arrêts de travail de Mme C du 27 janvier au 5 septembre 2016 ne sont pas imputables à l'épitrochléite droite mais à l'algoneurodystrophie affectant le membre
Source officielle5ème chambre
DTA_2103374_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
En février 2017, les médecins en charge de son suivi ont diagnostiqué une ischémie subaiguë du membre inférieur droit, unesténose très serrée de l'iliaque primitive droite et une sténose serrée de l'artère
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405600_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
vue de déterminer les préjudices résultant de sa prise en charge au centre hospitalier d'Arcachon puis par le centre hospitalier universitaire de Bordeaux depuis le début de l'année 2013 au niveau du membre
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_1924055_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
l'arrêté du 24 décembre 2012 du ministre des armées lui a concédé une pension militaire d'invalidité concernant les lombosciatalgies bilatérales avec sciatiques à bascule à répétition et spasmes du membre
Source officielleCH 1 JU
DTA_2302197_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle soutient que : - Elle souffre d'une impotence fonctionnelle du membre supérieur droit, de douleurs au coude droit, des séquelles d'une néphrectomie du rein droit et d'un syndrome de la jonction
Source officielleJuge unique 8
DTA_2207684_20240821
21 août 2024
21 août 2024
quant à l'octroi de la carte mobilité inclusion mention " stationnement pour personnes handicapées ", lequel précise que les différents certificats médicaux du dossier font état d'une pathologie du membre
Source officielleJuge social
DTA_2205518_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il résulte d'un certificat médical du 7 octobre 2021 qu'il conserve une marche avec claudication due à un steppage du membre inférieur droit associé à une amyotrophie.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201928_20230206
6 février 2023
6 février 2023
14 juin 2019 par le centre hospitalier universitaire de Nancy a indiqué qu'il présentait une quasi anesthésie en selle et des organes génitaux avec une hypotonie de sphincter, un déficit moteur du membre
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120585_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Une ischémie aiguë du membre inférieur droit est rapidement apparue et a conduit à une amputation de l'avant-pied droit et à une greffe cutanée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206011_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Des examens réalisés ultérieurement par Mme A ont confirmé cette paresthésie du membre inférieur droit, qui a été rattachée au mauvais positionnement de la vis d'arthrodèse L5, un médecin neurologue ayant
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