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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_1900764_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
dérivation et de calculer la puissance maximale de l'ouvrage, d'effectuer les mesures et de calculer la puissance maximale de l'ouvrage selon la formule P (kW) = Qmax (m3/ s) × Hmax (m) × 9,81.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101613_20230829
29 août 2023
29 août 2023
le maire de la commune de Sainte Maxime a délivré à M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2117347_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
18 du même code : " L'aménagement du poste de travail peut consister, notamment, en une adaptation des horaires ou en un allégement de service, attribué au titre de l'année scolaire, dans la limite maximale
Source officielle2ème chambre
DTA_2202761_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Article 3 : Les conclusions de la SASU du Cap et de la commune de Sainte-Maxime tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301529_20260205
5 février 2026
5 février 2026
le produit de la hauteur de chute par le débit maximum de la dérivation par l’intensité de la pesanteur ».
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104540_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - les documents du dossier de consultation des entreprises ne fixent aucun montant maximum à l'accord-cadre litigieux ; si les dispositions
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2208334_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code électoral ; - l'arrêté du 7 mai 2021 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200443_20220811
11 août 2022
11 août 2022
valeur ou en quantité ; 2° Soit avec seulement un minimum ou un maximum ; 3° Soit sans minimum ni maximum ". 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304463_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
; - il a confondu le volume moteur et le débit dérivé maximum de ce moulin ; - le débit dérivé maximal a été sous-estimé, sur la base de comparaisons non pertinentes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105789_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
1er octobre 2021 par lequel la préfète de l'Ariège a fixé les quotas de prélèvements de galliformes de montagne pour la campagne cynégétique 2021/2022, en tant qu'il fixe les quotas de prélèvements maximums
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2414969_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le montant maximal est calculé sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203844_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ils soutiennent que : - le motif tiré du dépassement de l'emprise maximum autorisée est entaché d'erreur de droit ; l'emprise maximum autorisée ne doit être appréciée qu'au regard de la superficie du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203814_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
brute à 489 kW dont 39 kW fondé en titre, en retenant une hauteur de chute maximale brute à 2,88 mètres dont 2,5 mètres fondée en titre et le débit maximum dérivé à 17,30 m3/s dont 1,6 m3/s fondé en titre
Source officielle4ème chambre
DTA_2003169_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C A a sollicité l'attribution d'un plan de chasse individuel l'autorisant à prélever un maximum de six chevreuils pour la période cynégétique triennale 2020/2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101388_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il est constant qu'il avait droit à trois heures supplémentaires année (HSA), dès lors que son maximum de service, réglementairement fixé à 18 heures, était dépassé d'autant. 4.
Source officielleChambre 1
DTA_2103587_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
brute, au sens du présent livre est définie comme le produit de la hauteur de chute par le débit maximum de la dérivation par l'intensité de la pesanteur ".
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2206338_20230220
20 février 2023
20 février 2023
S'agissant de l'absence de maximum en valeur ou quantité : En ce qui concerne le moyen tiré du défaut de mention du montant maximal de l'accord-cadre : 7.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101569_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
erreur de plume dès lors que tous les autres documents de la consultation font état d'un montant maximum de 500 000 euros HT.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301383_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
brute, au sens du présent livre est définie comme le produit de la hauteur de chute par le débit maximum de la dérivation par l'intensité de la pesanteur. ».
Source officielle9ème chambre
DTA_2401743_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
pas le plafond de 48 heures de travail hebdomadaire sur une période de référence de six mois et ne prévoit aucune garantie concernant le calcul sur six mois glissants alors que la durée de 96 heures maximum
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