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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2205011_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Après avoir sonné, Mme A a ouvert la porte et l'huissier a pu constater la présence d'une table de massage. 6.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2101005_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Toutefois, seules deux d'entre elles - massage prénatal et massage énergétique chinois par des techniques de Tui Na - ont fait l'objet de financement d'un organisme paritaire collecteur agréé et ont donc
Source officielle8ème Chambre
DTA_2216903_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
En outre, s'il produit une ordonnance prescrivant des séances de massages et de réeducation de son épaule droit en date du 24 novembre 2022, il n'établit pas, à la date de l'arrêté, avoir déjà des rendez-vous
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2105883_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
L'administration fiscale a rejeté la demande de la société Agence beauté élégance et garde d'enfants au motif que si les factures produites révèlent que la société exerce une activité de massage, elles
Source officielle9ème Chambre
DTA_2212678_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Mme B produit également une attestation de stage comme technicienne en massage spécifique délivrée par le responsable des ressources humaines de l'Olympe, hôtel thalasso situé à Sousse, d'une période de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1810487_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une lettre du 4 janvier 2024, la société J O Hambro Capital Management pour le compte du fonds J O Hambro Capital Management Umbrella Fund PLC a été invitée, en application de l'article R. 612-5-1
Source officielle9ème chambre
DTA_2304148_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Ces formations, d'une durée de soixante heures chacune, ont porté sur " les massages de pieds pour la santé ", " massages à l'huile et aromathérapie " et " massage traditionnel thaïlandais ".
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109562_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par un acte, enregistré le 20 juin 2022, la société ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) agissant pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107493_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A a intégré Grenoble Ecole Management en 2016 pour y suivre une formation intitulée " Programme grande école " conduisant à l'obtention du diplôme d'études supérieures en management conférant le grade
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302841_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de lui délivrer un permis de construire ; 2°) d'enjoindre au maire de Massanes de lui délivrer le permis de construire demandé ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Massanes la somme de 5
Source officielle1ère chambre
DTA_2300772_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La requérante souligne qu'après la délivrance de son titre de séjour, son époux a conclu, le 1er mars 2022, un contrat de portage entrepreneurial pour son activité libérale de " prestations de massage
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502701_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A... comme BIM Manager du lot 1 et M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502721_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A... comme BIM Manager du lot 1 et M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1910072_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
B de La Villeneuve pour le compte de la société Management et Finances.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203965_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A B, à la date de liquidation de la SA Health Management.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100373_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il en résulte que les conclusions en réduction de l'EURL Thétis Management doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 9.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1908529_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
S'il est constant que la dénomination sociale de la requérante est Management et Finances, il n'est pas établi, ni même allégué, qu'une autre société dont la dénomination était Management Finances aurait
Source officielle5ème chambre
DTA_2008360_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Sur les conclusions indemnitaires dirigées contre la société Global aerospace underwriting managers : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219776_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le désistement de la société Alphabet France Fleet Management est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2106444_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par une lettre du 6 mai 2022, la société Lbbw Asset Management Investment Mbh pour le compte du fonds Bwk Fonds 56 a été invitée à se désister dans un délai de dix jours.
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