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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8e Section - MESD
DTA_2214669_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
B, joueur de basket professionnel et international malien qui soutient avoir entamé des démarches en vue de la régularisation de sa situation, verse aux débats deux attestations du président d'un club
Source officielle1ère chambre
DTA_2500712_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ne fait obstacle à ce qu’elle exerce son métier de joueuses de basket ball dans son pays d’origine.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2406422_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
- les observations de Me Louis, substituant Me Saligari, représentant Mme B, qui reprend les mêmes termes que les écritures qu'elle développe, insiste sur le parcours de la requérante, qui est joueuse
Source officielle7ème chambre
DTA_2310796_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Si le requérant, qui a vécu en Algérie, à compter de 2018 selon ses déclarations, où il a poursuivi sa double carrière professionnelle en qualité de médecin et de joueur professionnel de basket, se prévaut
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404641_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Mme C est membre de l'équipe de basket-ball de Lorient qu'elle a intégrée en 2019 et qui évolue au niveau national. Elle entraîne en outre les jeunes joueurs dans le club.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200502_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
loue et met à disposition de joueurs invités à Poitiers.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2511646_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l’association sportive de basket-ball de Pierrefitte est rejetée.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120204_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Par une décision du 26 mai 2021, la commission fédérale de discipline de la Fédération française de Basket-Ball (ci-après FFBB) a infligé à Mme B A une interdiction d'exercice de la fonction de joueuse
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2205607_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Cergy-Pontoise basket-ball est rejetée. Article 2 : L'association Cergy-Pontoise basket-ball et M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2217425_20220819
19 août 2022
19 août 2022
C dispose d'une licence joueur en compétition et est devenu arbitre haut-niveau 2 depuis 2019 et observateur d'arbitres au niveau régional depuis 2015.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302195_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A à l'encontre des autres joueuses entendues.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2302194_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le préfet, pour prendre l'arrêté en litige, s'est fondé sur un signalement effectué par le président de l'Union Sportive Basket Damigny Alençon 61 à la suite de témoignages de joueuses de l'équipe pré-nationale
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310189_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il a signé avec un club de basket un contrat de travail à durée déterminée spécifique de joueur avec mission d'intérêt général, qu'il
Source officielle2ème Chambre
DTA_2112649_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
" au club " Boulazac Basket Dordogne " en raison de la contamination de plusieurs joueurs au covid19.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104216_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Enfin, le président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis s'est fondé sur le faible nombre de jouets dont dispose le requérant, dont certains sont en mauvais état.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400434_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le juge des référés, il ne justifie toutefois d'aucune autre démarche, notamment auprès de services sociaux, et les seules attestations qu'il produit au dossier, établies par le président du club de basket
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2302936_20230807
7 août 2023
7 août 2023
lettre du 20 juin 2023, en raison d'une offre anormalement basse.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301234_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Enfin, il ne justifie pas d'une intégration particulière par les seules circonstances qu'il a intégré le club amateur du Rodez Basket Aveyron en qualité de joueur de nationale 3 et qu'il apprend la langue
Source officielleJUGE UNIQUE Y CROSNIER
DTA_2500196_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le 4 février 2023, lors d’un match de basket, Mme A... D..., joueuse professionnelle, s’est blessée au niveau du membre inférieur droit.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102608_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Il résulte ainsi du procès-verbal de la commission sportive du 28 janvier 2016 que deux matchs de basket-ball ont dû être annulés, le 24 janvier 2016.
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