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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2304216_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Il indique subir depuis de nombreuses années des préjudices matériels et moral du fait de jets de pierres en provenance de ce terrain de jeux.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103931_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
, d'un bloc d'alimentation, d'un câble vidéo, d'une manette filaire, d'un casque audio/micro, d'un module wifi et de vingt-six jeux.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2207258_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
à l'organisation des jeux Olympiques de 2024.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201948_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
En l'espèce, il résulte de l'instruction qu'au titre de l'exercice clos en 2015, la société Gold Investissement JEB a cédé un véhicule Audi A5 et un véhicule Audi Q5 en appliquant le régime de la taxe
Source officielle3ème chambre
DTA_2106019_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Elle a chargé la société SNEF du lot n° 10 " Electricité courants faibles " et la société Audio équipement du lot n° 13 " Equipements audiovisuels et éclairage scénique ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2300722_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
, un réveil, un câble HDMI, un câble audio, une triplette, vingt-cinq DVDs, vingt-cinq CD audios, un sac cabas, une bouilloire, une casserole, une boîte de punaises, un scotch, une paire de chaussons,
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2202547_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que le 31 août 2016, aux environs de 17 heures, le jeune I F, accompagné par sa mère et un plus jeune frère, s'est blessé alors qu'il évoluait dans l'aire de jeux du square
Source officielle2ème chambre
DTA_2024146_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
L'Eurl Cabinet Audit Stratégie Expertise (CASE) exerce des activités d'expert-comptable, de commissaire aux comptes, d'audit et de conseil aux entreprises.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2300201_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Pour cette raison, il comportait du mobilier tel qu'une table, des chaises, une étagère pour des livres, une armoire pour des jeux et une cuisine équipée, en vue d'accueillir les membres de l'association
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2104626_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Toutefois, il est également constant que, comme pour les travaux d'origine, le marché des travaux de remplacement de la surface de jeu a été attribué à la société Idverde.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226618_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
être soumises l'AS Monaco Basket-Ball au championnat de Betclic Elite à partir de la saison 2023/2024 et de fixer le montant du droit d'accès spécifique pour la participation de l'AS Monaco Basket-Ball audit
Source officielle2ème chambre
DTA_2301152_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B ont été saisis, à savoir une pierre, un MP3, deux montres, deux chargeurs, 14 ensembles de survêtements, 22 flacons de parfum, six consoles de jeu, un ampli, un casque audio sans fil, un briquet, un
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2415020_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
dernier lieu à la juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la commune de Boulogne-Billancourt de communiquer le rapport d'audit
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2202457_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
A pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2204102_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Elle soutient que : - elle n'a pas été informée et ignorait devoir déclarer en tant que ressources pour la détermination de ses droits au RSA, les gains de jeux, les aides ponctuelles de ses parents
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329515_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Article 2 : Il est enjoint à la Haute autorité de l’audit de réexaminer la demande de M. A.... Article 3 : La Haute autorité de l’audit versera à M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2310449_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
et l'administration a pu légalement fonder sa décision de sanction sur les éléments révélés par ces audits.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200607_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
B pour statuer sur les litiges visés audit article. Le magistrat désigné a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302694_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Il est également gérant et associé unique de la société Atlantique Audit Associés qui était elle-même inscrite sur cette liste.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300261_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Du 7 au 9 juin 2022, le directeur de TFTN a fait réaliser un audit des activités de M.
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