Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2005885_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Alors que l'Atelier ne conteste pas que cette soirée s'est tenueil n'est pas fondé à soutenir que la commune aurait dû prendre en charge la prestation du groupe de musiciens italiens qui s'y est produit
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205583_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Cette manifestation donne lieu à un défilé de chars construits par des associations locales, accompagné de fanfares, et permet à des groupes de musiciens, amateurs ou professionnels de se produire.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2434227_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
d’une nouvelle mise en scène, ainsi que des spectacles de cirque comportant exclusivement des créations originales conçues et produites par l’entreprise et faisant appel aux services réguliers d'un groupe
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2022350_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
l'année 2015, qu'aucun chiffre d'affaires n'a été comptabilisé ou déclaré jusqu'en juillet et août 2014, période au cours de laquelle la société a facturé quatre prestations de petits montants à un groupe
Source officielle6ème chambre
DTA_2105914_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
recours n'a pas perdu son objet ; - la ville de Nice a commis une erreur manifeste d'appréciation en fixant sa rémunération par référence à l'indice majoré 630 correspondant à la rémunération des musiciens
Source officielle1ère chambre
DTA_2005326_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Elle est également intervenue, en qualité de musicienne vacataire, au sein de l'orchestre de la commune d'Amnéville.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301169_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce groupe au rayonnement tant national qu'international est composé de musiciens issus de la même famille ou qui se connaissent depuis de nombreuses années et dont l'unicité est une condition indispensable
Source officielle2ème chambre
DTA_2301170_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce groupe au rayonnement tant national qu'international est composé de musiciens issus de la même famille ou qui se connaissent depuis de nombreuses années et dont l'unicité est une condition indispensable
Source officielle6ème chambre
DTA_2203119_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B, qu'il a constitué récemment un groupe de musique en France qui se produit lors d'évènements privés, qu'il justifie d'une activité professionnelle dès lors qu'il est musicien professionnel, et que la
Source officielle2ème chambre
DTA_2002400_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
7,58 sur 20 qu'elle a obtenue au titre de l'unité d'enseignement " projet tutoré " révèle un défaut d'impartialité du jury dès lors qu'elle lui a été attribuée par les trois autres étudiants de son groupe
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2317292_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
. / [le mandataire] règle les dépenses engagées en vue de l'élection et antérieures au tour de scrutin où elle a été acquise, à l'exception des dépenses prises en charge par un parti ou groupement politique
Source officielle3ème chambre
DTA_2301021_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
installés dans un bâtiment : () / P Salles de danse et salles de jeux ; () / § 2. a) En outre, pour l'application du règlement de sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2226811_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
d'application de l'article 220 quindecies du code général des impôts ; - elle remplit les conditions posées par le 1° du I de cet article ; elle a employé l'ensemble des artistes, techniciens et musiciens
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500222_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A... fait valoir être inséré socialement, notamment en tant que musicien, membre d’un groupe de carnaval et de la chorale d’une église, il n’apporte aucun élément à l’appui de ces allégations.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2008065_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Selon le rapport du 3 août 2020 du commissaire de police de la direction départementale de la sécurité publique des Bouches-du-Rhône, une équipe du groupe de débits de boisson a constaté le 2 juillet 2020
Source officielle2ème chambre
DTA_2101928_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Les dépenses des personnels du casino autres que ceux mentionnés au A et relevant des emplois suivants : régie lumière et son, assistant opérateur, opérateur, animateur et présentateur de spectacle, musicien
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303499_20230807
7 août 2023
7 août 2023
B A, premier adjoint, n'est pas suffisamment précise ; que les mains-courantes produites concernent de simples musiciens et non des artistes de rue et qu'il n'existe pas, apparemment, de problèmes concernant
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2423592_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D'autre part, au titre de l'exploitation commerciale de ses enregistrements, Mme C produit un contrat de licence conclu le 30 janvier 2022 entre les sociétés " Music and craft " et " Unity Group " par
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2127958_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La société AEG Presents France, qui exerce l'activité d'entrepreneur de spectacles vivants et a produit la tournée du groupe Polo et Pan qui a eu lieu dans plusieurs villes en France et à l'étranger en
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2521803_20250808
8 août 2025
8 août 2025
En particulier, l'intéressé n'a pas été en mesure à l'audience d'apporter des précisions sur les raisons pour lesquelles il aurait été personnellement, alors qu'il exerçait son activité de musicien au
Source officiellePage 1 sur 2