Les longrines d'ancrage des dispositifs de retenue et bordures seront étanchées par des produits à base résines synthétiques. / Cette étanchéité devra posséder toutes les caractéristiques exigées pour

, de produire une fiche technique pour un produit différent de celui présenté dans l’offre, le GLAMET 3.45, sans référence à un avis technique ou DTA en cours de validité ; en l’absence de tout document

des panneaux, ne concernent pas l’étanchéité de la toiture shingle existante au droit des rails et fixations des panneaux.

ni sur la nature du produit de traitement appliqué sur les menuiseries, a nécessairement contribué à la survenue des dommages.

et le caniveau, et afin de refaire les relevés d'étanchéité qui sont déchirés.

En particulier, aucun élément produit aux débats n'établit un changement dans les recommandations des fabricants d'équipements de protection individuelle s'agissant du port de la barbe, ni dans les études

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des bacs tampons : * ce désordre est dû à la qualité du produit d'étanchéité fabriqué par la société Kemper et à la pose de ce produit effectuée par la société Amson ; la société Francilia ne peut être

L'expert considère que ce dysfonctionnement est imputable à la société Inter étanchéité, titulaire du lot étanchéité, en charge de la pose des dalles.

Le dossier a été communiqué à la société Aluminium Verre Acier (AVA) qui n’a pas produit d’observations.

Le marché de travaux était composé de 17 lots, avec notamment, le lot n°4 « étanchéité », attribué à la société Gayte Etanchéité, devenue la société Entreprise Gérard Gayte Etanchéité (EGGE 43), le lot

mémoire récapitulatif, enregistré le 9 juillet 2021, l'établissement public Voies navigables de France (VNF) demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures résultant du mémoire récapitulatif produit

, la création d'une ventilation basse et d'une ventilation haute ne relevant pas de l'entreprise en charge de l'étanchéité ; de même, le défaut d'étanchéité au niveau des joints verticaux de fractionnement

sur le fondement de la garantie décennale à la condition que ce fabricant, mis en cause à ce titre, ait conçu ou produit un ouvrage, une partie d'ouvrage ou un élément d'équipement afin de satisfaire,

Le lot n°1 étanchéité a été attribué à la société APC Etanch'.

La société GCC a sous-traité la réalisation du lot relatif à l’étanchéité à la société Cibetanche qui s’est rapproché de la société Deceuninck, fabricant spécialisé dans les matériaux pour revêtements

Etanchéité.

Le CHIC a produit des pièces, en réponse à cette demande, qui ont été enregistrées le 1er décembre 2025 et communiquées le même jour.