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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_1900751_20221006
6 octobre 2022
Par une ordonnance du 3 août 2021, le président du tribunal a désigné le docteur C en qualité d'expert. Le rapport d'expertise a été déposé le 13 mai 2022.
1ère chambre bis
DTA_2000600_20230517
17 mai 2023
Le retard diagnostique et thérapeutique retenu par l'expert est donc de quatorze heures pour la procédure diagnostique du scanner et de quinze heures pour l'intervention chirurgicale curatrice.
10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2110666_20240715
15 juillet 2024
La synthèse du collège d'expert listant l'ensemble des études et expertises réalisées par immeuble sur le 69 rue d'Aubagne et ses adjacents [Réf.
Chambre 2
DTA_2302196_20251219
19 décembre 2025
Les experts relèvent que la prise en charge de M.
CHAMBRE 1
DTA_2202466_20251106
6 novembre 2025
En premier lieu, il résulte de l’instruction, et notamment des conclusions concordantes sur ce point du rapport d’expertise et de l’avis d’expert rendu à la demande de Mme E..., que les troubles présentés
5ème Chambre
DTA_2005405_20230221
21 février 2023
Il résulte du rapport de l'expert que M. C a subi un déficit fonctionnel temporaire total pour l'intervention du 22 juin 2016, en lien direct avec l'infection non diagnostiquée.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403762_20250612
12 juin 2025
Baies, déclarent ne pas s'opposer à la demande d'expertise, qui devra toutefois être complétée selon leurs indications et confiée à un expert en oncologie gynécologique et demandent que la requérante soit
7ème Chambre
DTA_2202681_20260113
13 janvier 2026
Il résulte de l’instruction et notamment des publications scientifiques sur lesquelles se fonde l’expertise, produites à l’instance, que si cette pneumopathie est extrêmement difficile à diagnostiquer,
10eme Chambre
DTA_2412916_20250722
22 juillet 2025
PRIORITAIRE La synthèse du collège d'expert listant l'ensemble des études et expertises réalisées par immeuble sur le 69 rue d'Aubagne et ses adjacents [Réf.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2122795_20240118
18 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que les infections litigieuses n'ont pas privé Mme E de toute possibilité d'exercer une activité professionnelle.
1ère chambre
DTA_2002091_20250307
7 mars 2025
Il ressort de la littérature scientifique citée par l'expert que cet examen doit s'effectuer avant traitement, au moment du diagnostic.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404392_20250127
27 janvier 2025
Il soutient qu'au cours de la première réunion d'expertise, l'expert a estimé nécessaire d'appeler à la cause la société Abrotec, aux droits de laquelle est venue la société Infraneo, la société Ingeos
Chambre 1
DTA_2102746_20250919
19 septembre 2025
En ce qui concerne la responsabilité du centre hospitalier de Vichy : S’agissant du retard de diagnostic et de prise en charge : Il résulte de l’instruction et notamment des expertises réalisées
2ème Chambre
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
Article 3 : Les frais d'expertise, taxés et liquidés à la somme de 1 530 euros sont mis à la charge finale de Mme C.
3ème chambre
DTA_2201131_20240614
14 juin 2024
Par une ordonnance n° 1901631 du 12 juillet 2019, le juge des référés du tribunal administratif de Dijon a diligenté l'expertise sollicitée et a désigné un expert qui a remis son rapport le 9 janvier 2020
DTA_2100476_20230217
17 février 2023
Vu le rapport d'expertise déposé le 18 septembre 2019 et l'ordonnance du 7 octobre 2019 portant liquidation et taxation des frais d'expertise.
2ème chambre
DTA_2106408_20231002
2 octobre 2023
de décompression en urgence dès le diagnostic posé.
DTA_2100247_20220913
13 septembre 2022
A C, expert.
DTA_2200314_20250715
15 juillet 2025
Par un jugement avant dire droit du 23 juillet 2024, le tribunal administratif de Nice a, d'une part, ordonné une expertise afin de se prononcer sur l'existence d'une erreur de diagnostic commise pas le
JU 9ème chambre
DTA_2400156_20250626
26 juin 2025
et confirmer la validité des devis de l'entreprise Lamanche Charpente.
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