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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2210027_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il résulte de l'offre finale de la société autocars Sumian que celle-ci a proposé des autocars correspondant en tous points aux stipulations du cahier des clauses techniques particulières rappelées ci-dessus
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504491_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Plusieurs entreprises, dont la société Autocars Linck et la société Transdev Bourgogne Franche-Comté Est, ont présenté leur candidature pour l’attribution de ce marché.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508287_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Par une décision du 3 juillet 2025, le groupement composé des sociétés Autocars Burle et Ampere a été informé du rejet de son offre pour le lot n° 4, le lot ayant été attribué à la société Keolis Autocars
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003587_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Le 29 juillet 2019, la société AUTOCARS DELION a sollicité l'autorisation de licencier M. C pour motif disciplinaire.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504705_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte de l'action de la société Keolis autocars de Provence.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201141_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 16 août et 2 septembre 2022, la Société Autocar Service, représentée par Me Fettler, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317787_20230811
11 août 2023
11 août 2023
" du marché n° 210053 ayant pour objet la fourniture et la livraison des éléments de décoration, de signalétique hors stade et des adhésivage des autocars de la coupe du monde de rugby France 2023 ;
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2600868_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
La requête a été communiquée à la société Autocars Linck qui n’a pas produit d’observations.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405321_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Autocars, il n'est pas fondé.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509419_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
C..., ancien président de la SAS Centrale Autocar, dans l'application « Télérecours citoyen », la SAS Centrale Autocar, représentée par son président la SAS Navelys Holding, elle-même représentée par
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201142_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
La société Autocar Service a présenté une offre pour le lot n° 60 ayant pour objet l'exploitation des lignes 335-B1 et 345-C1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205896_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 juillet 2022 et 6 août 2022, la société Autocars Peirani, représentée par le cabinet Volta avocats, agissant par Me De Baecke
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300363_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
La société des nouveaux autocars de Provence a demandé, le 15 février 2022, à l'inspection du travail l'autorisation de licencier pour inaptitude M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508228_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2025, la SNTP Rubans Bleus Pastouret et la SAS Autocars Telleschi, représentées par Me de Laubier, demandent au juge des référés,
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400595_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions principales de la requête de la société Autocars des Mascareignes.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2500641_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La SARL Autocars des Mascareignes demande la suspension des effets de cette décision. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401199_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire enregistré le 24 mai 2024, la société Autocars Delcourt maintient sa demande au titre des frais d'instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2531985_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
transportant les 725 autres supporters aux horaires initialement organisés et permettant aux chauffeurs d’autocars de se reposer avant de repartir vers l’Allemagne à la fin de la rencontre ; 3°) d
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202144_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
La convention dont était titulaire la SARL Autocars Pascal a été prolongée par avenant jusqu'au 31 août 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207192_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2022, et un mémoire, enregistré le 19 juin 2025, la société à responsabilité limitée à associé unique Autocars Chauchard, la société
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