L'atelier d'architecture Polynome a présenté les plans de la construction au conseil municipal de la commune de Fort Mahon et plusieurs membres de ce conseil ont attiré l'attention de l'architecture sur

d'un groupement constitué de la société d'Architecture J.M B et Associés (mandataire) devenue depuis la société Architectures - Chabenès et Scott, de la société Iosis Centre Ouest devenue la société

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 mars et 2 septembre 2025, la SAS Raynal Architecture et la Mutuelle des architectes Français, représentées par la SELARL Depuy Avocats & Associés concluent

architecture, de la société D.

Deux mémoires, présentés respectivement par la société Hop architectes, d'une part et par les sociétés Coup d'Eclat, RVA et la mutuelle des architectes français, d'autre part, ont été enregistrés le 17

d'ouvrage, les membres du groupement de maîtrise d'oeuvre, à savoir Trace Architectes, Agence Boyer Gibaud Percheron Assus Architectes, la société EDEIS venant aux droits du BET SNC LAVALIN/agence de

, venant aux droits de la société Axis Architecture, maître d'œuvre, à la société Reithler en charge de la réalisation des travaux et à la société BTP Consultants qui a manqué à sa mission de contrôleur

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée section B n°1760 sise 4 place de la Mairie

Le jour même le maire de Foulayronnes a pris un arrêté de péril. Le 2 juin 2021, la présidente du tribunal a désigné M.

Le maître d'ouvrage a signé, sans réserve, la réception des travaux du lot n° 13 le 29 mars 2013.

d'oeuvre " mais à l'attention principale du maître d'œuvre (" REACH et SCHARFF ARCHITECTES ") avec seulement " copie Commune de Collonges " et non à " Monsieur le Maire " ; - les sommes demandées ne

D, architecte : 5. M.

A B, demande au juge des référés de rendre communes et opposables les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 20 septembre 2024, à : - la société BPLUSB Architecture, en qualité de maître

d'ouvrage ; d'examiner les circonstances techniques et de fait dans lesquelles la société CAB Architectes a exercé ses missions de maître d'œuvre ; d'évaluer les surcoûts financiers subis par la société

Quatre candidats ont déposé une offre, parmi lesquels : la Sas 2ar Architectes, mandataire du groupement d'entreprises composé des sociétés A Pied d'Oeuvre, Bost Ingenierie, Bdibat et Sotrec Ingenierie

Aux termes de l'article 1792-1 du même code : " Est réputé constructeur de l'ouvrage : 1° Tout architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne liée au maître de l'ouvrage par un contrat de louage

Par un courrier du 16 décembre 2021, la société Awo Genaux Architecte a adressé au maître d’ouvrage un projet de décompte final pour un montant de 61 241,54 euros TTC à verser à la société Awo Genaux Architecte

d'oeuvre ; - la mesure demandée est utile dans le cadre des travaux programmés.