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9 résultats pour « Xavier CALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2511134_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

François-Xavier Pin, président, - Mme Bardad, première conseillère, - Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2509715_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

François-Xavier Pin, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2510124_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

François-Xavier Pin, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2511097_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

François-Xavier Pin, président, - Mme Bardad, première conseillère, - Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101991_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

sont reprochés ne sont pas crédibles et il les conteste ; - compte tenu du contexte dans lequel il intervient, il peut être amené à immobiliser les personnes placées afin qu'elles retrouvent leur calme

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TA

1ère Chambre

DTA_2305127_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Xavier Le Gall, secrétaire général, une délégation à l’effet de signer les documents relevant de sa direction, laquelle comprend les ressources humaines.

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TA

3ème chambre

DTA_2201157_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Les plafonds de loyer mensuel, par mètre carré, charges non comprises, sont fixés, pour les baux conclus en 2016, à () 8,75 € en zone B 2.

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TA

4ème chambre

DTA_2302671_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Xavier Bilate rapporteur public ; - les observations de Me Latour, représentant Mme A présente à l'audience, et de Me Perrier, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale de

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1906344_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'image d'insertion en annexe illustre cette démarche. () Le bardage proposé au droit des cages d'escalier reprend l'aspect et les nuances de la brique avec des teintes et un calepinage proche de la brique

Source officielle