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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_1901898_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
, Valentimmo et Mercialys pour irrecevabilité ; - au rejet de la requête de la société SAS Spring Valentine et de la SCI Olvègue ; - à la mise à la charge des requérantes de la somme de 3 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2305165_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
euros ; 2°) d’enjoindre à la commune de Valenton de réexaminer sa situation dans le délai de deux mois à compter du jugement à intervenir.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403284_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
l'ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Metz en date du 8 novembre 2024 prononçant la remise en liberté de Mme A et l'assignant à résidence dans la commune de Valanton
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1901955_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 18 mai 2022, la SCI If Valentine, représentée par Me Soler-Couteaux, prend acte du désistement de la requête de la SAS Spring Valentine et la SCI Olvègue.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202611_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
agricole le Valentin ; 2°) de condamner l'établissement public local d'enseignement et de formation agricole le Valentin à verser à la requérante la somme de 2000 euros sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402173_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire, enregistré 9 avril 2025, l'Association Château Valentin Duchesne de Lamotte a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402877_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
L'association Château Valentin Duchesne de Lamotte a produit une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302960_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le 12 décembre 2022, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Mairet Nathalie et Jean-Louis a formé une demande d'autorisation d'exploiter, en concurrence avec celle de l'EARL Breul Valentin
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2100702_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par l'établissement public local d'enseignement et de formation agricole le Valentin au titre de l'article L.761-1 du code de justice administratif sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602707_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2603100_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
Source officielle10ème chambre
DTA_2207765_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
La présidente de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400103_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103103_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La requête a été communiquée aux sociétés Valentin environnement et travaux publics et Eiffage travaux publics, qui n'ont produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2201960_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la SCI Valentin, représentée par Me André, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté N° PC 027 326 21 A0005 en date du 10
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2403111_20250203
3 février 2025
3 février 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) ADNEC déclarant agir en qualité de mandataire de la société en nom collectif (SNC) Paul et Valentine
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2426925_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
par l’association Valentin Haüy, qui était créatrice de droit.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2217706_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
- M. et Mme D Par un requête enregistrée le 13 avril 2023, l'établissement public Territorial Vallée Sud - Grand Paris demande au juge des référés : 1°) la mise en cause de : - la société Valentin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501067_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par dérogation aux dispositions des articles R .832-2 et R. 832-3, le délai pour former tierce opposition est de quinze jours ". 4.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402176_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le 1er mai 2021, il a rejoint le peloton motorisé (PMO) d’Ecole-Valentin.
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