Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pole Social (JU)
DTA_2113031_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 octobre 2023 et 22 décembre 2023, C, représenté par Me Tripladi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A la somme de 1
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2525291_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
continuité de son suivi médical pour des pathologies chroniques va être perturbé ; La décision est irrégulière car il a d’abord été indiqué par erreur, par un courrier du 21 juillet 2025, qu’elle triplait
Source officielle5e chambre
DTA_2503719_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A cet égard, à la date de la décision attaquée, il triplait sa terminale, ayant échoué deux fois à l’examen du baccalauréat en 2023 et 2024.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2114237_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Pour refuser à Mme B le renouvellement de son titre de séjour, le préfet de Maine-et-Loire a considéré que l'intéressée, qui, après deux échecs en 2018/2019 et 2019/2020, triplait sa première année de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2503432_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Triplant sa première année, il l’a validée au cours de la première session de l’année 2024/2025.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400901_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A F était inscrit en première année de licence de droit au sein de la faculté de droit d'Aix-Marseille Université depuis l'année universitaire 2021-2022, en situation de " triplant " au titre de l'année
Source officielle4ème chambre
DTA_2303214_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Méga Pneus, de plusieurs ressortissants étrangers, non munis d’un titre les autorisant à séjourner et à travailler sur le territoire national, occupés à des opérations de tri de pneumatiques, de « triplage
Source officielle3ème chambre
DTA_2300929_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ensemble, ils ont eu trois enfants, nés en 2018, 2019 et 2022, dont les deux plus âgés sont scolarisés en petite et moyenne section à l'école maternelle La Trillade à Avignon.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301592_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
si Mme B fait état de ce qu'elle a validé sa troisième année de licence en 2023, postérieurement à la décision attaquée, il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, elle triplait
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301593_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A la date de la décision attaquée, Mme A triplait sa troisième année de licence informatique et science des données.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502497_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
factures, justificatifs de domicile, récapitulatif de déclaration de grossesse, acte de reconnaissance anticipée de paternité mentionnant les deux noms et la même adresse, au n° 1070 avenue de la Trillade
Source officielle12eme chambre
DTA_1900593_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de danse des TPE, lesquels s'ajoutaient aux cours de danse des ateliers culturels, Mme A a assuré, du mois d'août 2014 au mois de juillet 2018, date de fin des TPE, plus de 11,20 heures mensuelles, triplant
Source officielle2ème chambre
DTA_2400731_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
. / Lorsqu'une première répétition de non-conformité au sens du 1 de l'article 38 du règlement (UE) n° 640/2014 est constatée, le pourcentage de réduction affecté à ce cas est obtenu en triplant le pourcentage
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203805_20230223
23 février 2023
23 février 2023
de droit pour l'année universitaire 2020-2021 et qu'il a également été ajournée, et enfin, qu'il s'est inscrit de nouveau en première année de licence de droit pour l'année universitaire 2021-2022, triplant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004619_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
. / Lorsqu'une première répétition de non-conformité au sens du 1 de l'article 38 du règlement (UE) n° 640/2014 est constatée, le pourcentage de réduction affecté à ce cas est obtenu en triplant le pourcentage
Source officielle