Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_1804793_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Thierry D.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001436_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le rapport de l'expert désigné a été déposé au greffe du tribunal le 10 mars 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500212_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Le coût de l’équipement et de sa pose a été évalué par l’expert, sans être utilement contesté par la société Thierry Saunier, à 30 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2403449_20250224
24 février 2025
24 février 2025
travaux de l'expert.
Source officielle5e chambre
DTA_2305510_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Dans ces circonstances, il y a lieu d’ordonner avant dire droit une extension d’expertise de nature, d’une part, à établir si l’utilisation des spatules de Thierry sont à l’origine de l’intégralité des
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001734_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ils soutiennent que : - ainsi que l'a retenu l'expert, le centre hospitalier de Château-Thierry a commis des fautes médicales et a manqué à son obligation d'information le 20 mars 2013, engageant sa
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103547_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
subis par Mme B incombait au centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officielle4ème chambre
DTA_2106875_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise de M. A, que la maison de M. C est située en impasse à l'extrémité du faubourg de la Digue à Saint-Thibéry.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1900343_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
G F a été désigné en qualité d'expert pour procéder à la mission définie par le jugement. Le rapport d'expertise a été déposé au greffe du tribunal le 8 septembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500334_20250812
12 août 2025
12 août 2025
, ou à la demande de l'expert formée à tout moment, étendre l'expertise à des personnes autres que les parties initialement désignées par l'ordonnance, ou mettre hors de cause une ou plusieurs des parties
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2200883_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
D, l'expert du cabinet d'expertise Assistance Expertise Bâtiment a constaté la responsabilité de ce dernier, chiffré le coût des travaux de reprise concernant la mise en sécurité de la poutre menaçant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217212_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101768_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Mme A a repris son travail à temps partiel thérapeutique à compter du 1er février 2019 pour trois mois, après une expertise médicale réalisée le 29 janvier 2019, à la demande du médecin du travail.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2107113_20260212
12 février 2026
12 février 2026
La société hospitalière d’assurances mutuelles (SHAM), assureur du centre hospitalier Côte de Lumière, a mandaté un expert, qui a rendu son rapport le 9 novembre 2018 après une expertise sur pièces.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000003_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu : - l'ordonnance du 12 mai 2022 par laquelle le magistrat chargé des expertises a liquidé et taxé les frais et honoraires de l'expert et du sapiteur ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002003_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Thierry B, au préfet de l'Isère et à la commune de Vénérieu. Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Thierry, président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314448_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A B, exerçant 17, rue Duguay Trouin à Paris (75006), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208897_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
L'expert a rendu son rapport le 7 avril 2018.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101927_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Mme A demande au tribunal d'ordonner avant-dire droit une expertise médicale ainsi que, si besoin, une expertise de la plaque sur laquelle elle a chuté, et de condamner la commune d'Avanton à l'indemniser
Source officielle1ère chambre
DTA_2203687_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Dans ces conditions, il y a lieu de retenir le taux de perte de chance évalué par l'expert désigné par le tribunal à hauteur de 75 %, sans qu'il soit besoin d'ordonner l'expertise médicale sollicitée par
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