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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2007874_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A soutient que : - le projet de construction de clôture ne méconnait pas le règlement du lotissement, dès lors que son plan de composition ne mentionne aucune prescription relative au champ racinaire
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307762_20231202
2 décembre 2023
2 décembre 2023
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601734_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404115_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
erreurs dans la fixation de l’indemnité qui lui est due et procédé à une actualisation de sa position ; néanmoins, des modifications et discussions sont toujours en cours, dès lors que le coefficient racial
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203143_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les fondations de l'élément porteur de l'escalier prévu en façade sud-est, endommagera le système racinaire de l'arbre.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405085_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Enfin, l’étude phytosanitaire contenue dans le dossier de permis de construire (PC4-6-1) préconise d’éviter tout terrassement dans le périmètre des racines de ce Tulipier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109489_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Dans ces conditions, il n'est pas établi que le projet portera une atteinte au système racinaire du cèdre susceptible de menacer sa conservation.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100529_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par arrêté du 17 décembre 2020, le maire de la commune de Baie-Mahault a accordé à la SAS Rainans Investissement, le permis de construire sollicité.
Source officielle3ème chambre
DTA_2021941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B présente un contrat de partenariat pour la saison 2015-2016 du championnat Peugeot RCZ Racing Cup conclu le 1er mars 2015 entre la SAS Accessis et la société Nicolas Milan Compétition pour un montant
Source officielle3ème chambre
DTA_2020953_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
avec ce professionnel, gagner son soutien auprès de son réseau sportif et se faire connaître dans ce sport ; - les deux versements d'un montant de 30 000 euros effectués en 2016 à l'association GLF racing
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308423_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme B D indique avoir été victime en Allemagne de xénophobie et d'actes à caractère racial, sans bénéficier de la protection des autorités locales.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308425_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Mme C indique avoir été victime en Allemagne de xénophobie et d'actes à caractère racial, sans bénéficier de la protection des autorités locales.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100369_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
Source officielle3ème chambre
DTA_2100882_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
Source officielle3ème chambre
DTA_2103238_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
Source officielle3ème chambre
DTA_2102077_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
Source officielle3ème chambre
DTA_2102080_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
Source officielle3ème chambre
DTA_2102081_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109198_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Dans ces conditions, il n'est pas établi que le projet portera une atteinte au système racinaire du cèdre susceptible de menacer sa conservation. 28.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100467_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Isba (Interaction sol-biosphère-atmosphère) simule les échanges d'eau et d'énergie entre le sol et l'atmosphère en tenant compte de trois couches de sol (surface, zone racinaire, zone profonde
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