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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306149_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Thierry, juge des référés - et les observations de Me Perrier, représentant la société Pegasus Chasse sur Rhône, et de Me Santangelo représentant l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103034_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société La Chalée en demande l'annulation. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2200880_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
suivante : Par une requête enregistrée le 8 février 2022, Mme A, représentée par Me Lopez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Chatte
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2207236_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Le désistement de la SCI Chan Ma et la société Dynasty168 est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402048_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2024 et deux mémoires, enregistrés les 1er août et 20 septembre 2024, Messieurs Alain Pelofi, André Crambes, Thierry Abat et Jean-Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2306750_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, représenté par Me Chayé, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire; 2°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine, sous astreinte de 100 euros par
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107599_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Sur la demande de substitution de motif sollicitée par la commune de Chasse-sur-Rhône : 13.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210957_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304256_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Cette dernière, représentée par Me Chat, demande l'annulation de la décision du 3 mai 2023 par laquelle la direction générale des finances publiques a rejeté sa demande d'aide prévue par le décret n°2022
Source officielle2ème chambre
DTA_2101731_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. MM.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100462_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Elle loue le droit de chasse sur ce massif forestier à M. C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001695_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Elle loue le droit de chasse sur ce massif forestier à M. C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200364_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201944_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant l'association Société privée de chasse " Le Grand Hallier ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301877_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B F, la société de chasse du Grand Jailly, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2013469_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
de la chasse en France.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202302_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
de Cheu est une chasse à l'ancienne, chasse d'approche, chasse d'affût et de battues ; - l'équilibre sylvo-cynégétique n'est pas maintenu, le prélèvement d'une biche risquant d'entraîner un déséquilibre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107014_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B F et à la commune de Chatte. Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401204_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Après avoir obtenu un CAP dans le domaine de la cuisine, il suit un bac professionnel dans le domaine de la cuisine au lycée hôtelier de Challes-les-Eaux depuis 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202390_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
au maximum 80 sangliers au titre de la campagne de chasse 2022/2023.
Source officiellePage 1 sur 3
CHASTAING, Elodie, Lucille, Mélina, THIERRY
11/08/2026
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CHASTEL, THIERRY, ALFRED, LOUIS, CHASTEL
07/04/2026
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THIERRY CHASSAGNE AUTOMOBILES
30/09/2025
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Bayard-Chassé, Arthur, Jean, Thierry
15/04/2025
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THIERRY CHASSAGNE AUTOMOBILES
06/04/2025
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