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15 résultats pour « Thierry BARBOUZE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2505925_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Potet, greffier, Mme Bergerat, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Barbaz, substituant Me Thieffry, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402747_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Féménia, - et les observations de Me Barbaz substituant Me Thieffry, représentant Mme B. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2502768_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Terme a lu son rapport et entendu les observations de Me Barbaz, substituant Me Thieffry, représentant l'association Ariane. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509090_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

A..., représenté par Me Thieffry, demande au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement de l’article L. 521-4 du code de justice administrative, de modifier l’ordonnance n° 2505543 du 7 juillet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2504347_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 20 mai 2025, Mme A B, preprésentée par Me Thieffry conclut au maintien de sa requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206266_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

B A, représenté par Me Thieffry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 juin 2022 par laquelle le préfet du Nord a refusé de lui délivrer le titre de séjour sollicité ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2507641_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

A B, représenté par Me Eve Thieffry, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision implicite par laquelle

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TA

7ème Chambre

DTA_2103524_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B..., représentée par Me Bardoul demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Centre national de gestion (CNG) des praticiens hospitaliers et des personnels de direction

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TA

5ème Chambre

DTA_2400944_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Barbaz, substituant Me Thieffry, avocate de Mme A, - et les observations de Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2504493_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

D..., représenté par Me Thieffry, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 avril 2025 par lequel le préfet du Nord a refusé de lui délivrer un certificat de résidence, lui a fait obligation

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TA

6ème chambre

DTA_2500364_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

B..., représenté par Me Thieffry, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 12 décembre 2024 par lequel le préfet du Nord l’a obligé à quitter le territoire français sans

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309174_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, la Banque de France, représentée par Me Thierry Dal Farra, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert ou

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509574_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A..., représenté par Me Eve Thieffry, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la décision implicite du préfet du Nord

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TA

5ème Chambre

DTA_2404293_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Féménia, - et les observations de Me Barbaz substituant Me Thieffry, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

1ère Chambre

DTA_2306509_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Les requérants ne peuvent ainsi utilement se prévaloir de la circonstance que le projet supprime un sapin centenaire, un buis, un noisetier et un linéaire de bambou.

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