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3 résultats pour « Thibault CARLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2301558_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 21 septembre 2023, la SARL Haïku architecture, venant aux droit de la SARLU Thienot Ballan Zulaica Architectes, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300635_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Debat, premier conseiller, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Thiault subsituant Me Meyer, pour la commune de Belfort.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301597_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

B, et de Me Thiault, pour la commune de Belfort. Une note en délibéré présentée par la commune de Belfort a été enregistrée le 19 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Radiations

CARLIER, Thibault

SIREN 845112028Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

14/12/2021

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Radiations

KALIMOUTCHO, CARLIER, Thibault, Joseph, André

SIREN 483267381GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

08/10/2019

Voir →

Ventes et cessions

M.C.L RESTAURATION, CARLIER, Thibault, Joseph, André

SIREN 850774134GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Cession sous acte au thentique en date du 26/06/2019 Adresse de l'ancien propriétaire 55 Rue de Strasbourg 71100 Chalon-sur-Saône

14/07/2019

Voir →

Créations

CARLIER, Thibault

SIREN 845112028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

10/01/2019

Voir →

Modifications diverses

CARLIER, Thibault, Joseph, André

SIREN 483267381GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

07/01/2015

Voir →