Codes de loi français

Article 23

rue Claude-Bernard, boulevard Pasteur (inclus, jusqu'à l'angle de la rue de la Gendarmerie), avenue de l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany, place de l'Armée-du-Rhin, boulevard Pierre-Sola, rue Auguste-Gal, rue Théodore-Gasiglia

LEGIARTI000028786110

Montpellier 0660521H Collège Pablo Casals CABESTANY Montpellier 0340070S Collège du Jaur SAINT-PONS-DE-THOMIÈRES Montpellier 0480607Z Collège Bourillon MENDE Poitiers 0160884Z Collège Marguerite de Valois ANGOULÊME Poitiers 0160015E Collège Théodore

LEGIARTI000039240198

Lycée Jeanne d'Arc Rennes Collège Léonard de Vinci Saint-Brieuc Collège Robert Surcouf Saint-Malo Lycée Notre-Dame Le Ménimur Vannes Académie de Strasbourg Lycée Jean-Jacques Henner Altkirch Collège de Fortschwihr Fortschwihr Lycée Théodore

LEGIARTI000031350582

Copenhague Lycée français Prins Henrik * * * Lycée : séries ES, L et S Djibouti Djibouti Ecole de la Nativité * Djibouti Djibouti Lycée français de Djibouti * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG République dominicaine Las Terrenas Ecole française Théodore

LEGIARTI000032850921

uniquement Egypte Le Caire Section française de la MISR Language School - Mlf * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Section française du collège du Sacré-Cœur de Ghamra * Lycée : séries ES et S Emirats arabes unis Abou Dabi Lycée français Théodore

LEGIARTI000035979744

Egypte Le Caire Lycée Voltaire (Smart Village) * * Egypte Le Caire Section française de la MISR * * * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Section française du collège * Lycée : séries ES et S Emirats arabes unis Abou Dabi Lycée français Théodore

LEGIARTI000029214672

Delafosse Côte d'Ivoire Abidjan * Ecole française de Zagreb - Eurocampus Croatie Zagreb * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Ecole française Cuba La Havane * * Lycée français Prins Henrik Danemark Copenhague * * * Ecole française Théodore

LEGIARTI000050066316

Nelson Mandela - Marseille 12e Arrondissement 0134472R Lycées général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore

Article 1

Musée " Théodore Deck et des pays du Florival ". Huningue. Musée historique et militaire. Kaysersberg. Musée historique. Kientzheim. Musée du vignoble et des vins d'Alsace. Mulhouse. Musée des beaux-arts. Mulhouse. Musée historique.

LEGIARTI000037561715

Copenhague Lycée français Prins Henrik * * * Lycée : séries ES, L et S Djibouti Djibouti Ecole de la Nativité * Djibouti Djibouti Lycée français de Djibouti * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG République dominicaine Las Terrenas Ecole française Théodore

Article Annexe II

-Le Bris, puis 6, rue Amiral-Troude, 29200 Brest : depuis CSEE- 8, rue Théodore-Botrel, 29200 Brest, puis 2, quai de la Douane, 29200 Brest : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.1966 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000050943833

; Salornay-sur-Guye (71495) ; Sennecey-le-Grand (71512) ; Tournus (71543) ; Tramayes (71545) ; Verdun-sur-le-Doubs (71566). 72 - Sarthe Ballon-Saint Mars (72023) ; Bessé-sur-Braye (72035) ; Bonnétable (72039) ; Bouloire (72042) ; Brûlon (72050) ; Cérans-Foulletourte

Article Français (suite)

.: Série Théodore Poussin Par exemple: La Maison dans l'île Leloup, R.: Série Yoko Tsuno Par exemple: Les Trois Soleils de Vinéa Martin, J. et Chaillet, G.: Série Lefranc Par exemple: L'Oasis - L'Arme absolue Parcelier, L.: Série La Malédiction des sept

LEGIARTI000034461330

0850069N Collège Emile Beaussire LUCON Paris 0752250N Collège Paul Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane Mallarmé PARIS Paris 0755747P Collège Suzanne Lacore PARIS Poitiers 0160001P Collège de l'Osme AIGRE Poitiers 0160015E Collège Théodore