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87 résultats pour « Stehlin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200767_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par la société Stearinerie Dubois et Fils.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200766_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par la société Stearinerie Dubois et Fils.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600175_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

La SAS Sterling Automobiles a vendu à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000903_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Par cette requête, la SA Stearinerie Dubois et Fils demande la décharge de ces cotisations. Sur les conclusions aux fins de décharge : 2.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2200870_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par une requête et des mémoires enregistrés les 21 septembre et 3 décembre 2018, 26 avril 2019, 29 juin et 17 novembre 2020, sous le n° 1801440, la SA Stearinerie Dubois Fils, représentée B, a demandé

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301646_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

v3 ; PROTOTYPE STELLINA v4 ; PROTOTYPE ERIDAN ; PROTOTYPE FLECHE et au titre du CII, sous la dénomination « PROTOTYPE STELLINA v1 amélioré ; PROTOTYPE STELLINA v3 amélioré ; PROTOTYPE STELLINA v4

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301647_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

v3 ; PROTOTYPE STELLINA v4 ; PROTOTYPE ERIDAN ; PROTOTYPE FLECHE et au titre du CII, sous la dénomination « PROTOTYPE STELLINA v1 amélioré ; PROTOTYPE STELLINA v3 amélioré ; PROTOTYPE STELLINA v4

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204500_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

v3 ; PROTOTYPE STELLINA v4 ; PROTOTYPE ERIDAN ; PROTOTYPE FLECHE et au titre du CII, sous la dénomination « PROTOTYPE STELLINA v1 amélioré ; PROTOTYPE STELLINA v3 amélioré ; PROTOTYPE STELLINA v4

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106259_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Il soutient que durant la mission qu'il a effectuée en Grande-Bretagne en octobre 2018, il a acquitté une somme de 99 livres sterlings au titre de son hébergement, lui ouvrant droit au versement d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301790_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

A B doit être regardé comme demandant au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au casino " Stelia " de Mimizan (Landes)

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1807350_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

environ, soit une économie d'impôt d'environ 33 040 000 livres sterlings.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400067_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Câblerie Stein ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400320_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Câblerie Stein ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2002014_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que la société Stein Energy a participé à la fabrication et l'installation des chaudières en cause.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2221179_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

C... deux commissions d’un montant respectif de 330 500 livres sterling, soit un montant total de 661 000 livres sterling, par deux virements au cours de l’année 2015.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2113485_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

B A, domicilié 24, avenue Suffren à Paris (15ème), est le gérant et l'associé unique de la société à responsabilité limitée (SARL) Sterling, qui a pour objet la gestion de patrimoine et le conseil aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500931_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

entre 2023 et 2024 et de 51 635 Livres sterling au cours de l'année 2024, qu'en outre, l'activité issue de l'exploitation de la société " Lessons for languages " a généré 20 186, 23 Livres sterling entre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500972_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

entre 2023 et 2024 et de 51 635 Livres sterling au cours de l'année 2024, qu'en outre, l'activité issue de l'exploitation de la société " Lessons for languages " a généré 20 186, 23 Livres sterling entre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401151_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312270_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.

Source officielle

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