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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2501902_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Stéphane Dhers ; - les observations de Me Simon, avocate de M. C, qui a repris les moyens et les éléments exposés dans sa requête.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102296_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2021, le centre hospitalier Simone Veil de Blois, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Leyton Legal
Source officielle7ème chambre
DTA_2202605_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente, M. Derollepot, premier conseiller, Mme Journoud, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301816_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Simon, rapporteur public, - et les observations de Me Bernot, représentant la commune du Pouliguen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2411769_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 septembre et 17 octobre 2024, M. et Mme C A, représentés par Me Stéphane Colmant et Me Anne-Laure Ponsard, demandent au
Source officielle8ème chambre
DTA_2205340_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
subsidiaire A décision de la Cour nationale du droit d'asile du 8 octobre 2018 et soutient être la mère de cinq enfants vivant en Centrafrique, nommés Alex Tony Lee O, Andrea Jessica B, Y L D, Josué Simon
Source officielle2ème chambre
DTA_2102070_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Cette motivation peut être attestée par la production, sinon de l'avis motivé lui-même, du moins du procès-verbal de la réunion de la commission comportant des mentions suffisantes.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202546_20230201
1 février 2023
1 février 2023
B F, au préfet de la Loire-Atlantique et à Me Stéphanie Rodrigues Devesas. Délibéré après l'audience du 18 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Loirat, présidente, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1903880_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
J G et Mme C G, représentés par Me Humbert-Simeone, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 août 2019 par laquelle le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur a délivré à la société
Source officielle2ème chambre
DTA_1900546_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
nature à compromettre la solidité des ouvrages de voirie en cause ou, le cas échant en démontrant que les caractéristiques techniques suivant lesquelles ces ouvrages ont été édifiés rendraient impossible sinon
Source officielle6ème chambre
DTA_2004292_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
son objet disparaître, et avec lui la cause de la contribution au financement des prestations, ce qui a entraîné sa caducité, au moins à la date de réception des travaux, à savoir le 3 février 2017, sinon
Source officielle6ème chambre
DTA_2004294_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
objet disparaître, et avec lui la cause de la contribution au financement des prestations, ce qui a entraîné sa caducité, au moins à la date de réception des travaux, à savoir le 18 novembre2014, sinon
Source officielle3ème chambre
DTA_2201366_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
l'article L. 57 du livre des procédures fiscales exige une motivation propre à permettre au contribuable de formuler ses observations, que du respect des droits de la défense exigé par la jurisprudence Simoens
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2207011_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 19 août 2022, la compagnie MAAF Assurances, assureur de la société SMGL, représentée par Me Stéphane Lambert, demande au juge des référés de : 1° limiter la mission de l'expert
Source officielle7ème chambre
DTA_2209472_20240209
9 février 2024
9 février 2024
C, représenté par Me Simon de Kergunic, demande au tribunal de réformer l'ordonnance du 16 novembre 2022 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Marseille a liquidé et taxé les
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2512056_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
demandeuse, en vain, d’hébergement d’urgence depuis le 10 septembre 2024 ; elle a effectué des démarches auprès des services sociaux de la ville et a pu être hébergée temporairement au sein de l’auberge Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306965_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
communes parties à ladite convention de s'adresser au trésorier de la commune de Saint-Germain-sur-Morin ; - elle produit, à l'appui de son mémoire, un tableau Excel " Flux financiers annuels collège Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2206037_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2022 sous le n° 2206037 et un mémoire enregistré le 7 février 2023, la commune de Nice, représentée par Me Simon Daboussy, demande
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208365_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 novembre 2022, la société BG Ingénieurs Conseils, représentée par Me Stéphanie Nguyen Ngoc, conclut à ce que le juge des référés : 1°) déboute Mme C de sa demande d'expertise
Source officielleMOCHER, Stéphanie, Simone, Léa
12/08/2026
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Rolet, Stéphanie Simone Madeleine
25/06/2026
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ARHANCHET LABBE, PONS, Stéphanie, Simone, Odette
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 10/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Chemin des Violettes Lapanouse 12150 Sévérac d'Aveyron
29/05/2026
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SIMON, Stephanie, FLOC'H
26/05/2026
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SIMON, Stephanie
02/05/2026
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