Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2004093_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
du crural ", " séquelles de blessure de la main droite " et " séquelles de fracas de l'index gauche avec consolidation en angulation ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Sur les séquelles de luxation radio-carpienne gauche : 2.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913302_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
de fracture comminutive intercondylienne de l'humérus droit, 20% au titre des séquelles d'hémorragie méningée, 10% au titre des séquelles de traumatisme crânien, 10% au titre des séquelles de fracture
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003849_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Il soutient que : - le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de maladie de Kienböck du poignet gauche chez un droitier " doit être fixé à 50% ; - le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles
Source officielle5ème chambre
DTA_2000140_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
la commission de réforme du 12 février 2020 ne prend pas en compte l'existence de séquelles.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204617_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Concernant l'infirmité " séquelles d'entorse de la cheville droite () " : 3.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2310127_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Il a également refusé de reconnaître l'imputabilité à cet accident des séquelles ORL en raison de l'existence d'un état antérieur. 5.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200994_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
de l'infirmité " séquelles de traumatisme de l'épaule gauche " ; 4°) de fixer à 20 % le taux d'invalidité de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit " ; 5°) à titre subsidiaire, d'ordonner
Source officielle1ère chambre
DTA_2101648_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
d'entorses opérées de la cheville droite, deuxièmement, des séquelles de traumatisme du genou gauche et, dernièrement, des séquelles d'entorse du genou droit et, en conséquence, de réviser ses droits
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202137_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
douloureuses d'une luxation du pied droit en valgus " au taux de 10%, " 4°) séquelles douloureuses d'une fracture de la malléole interne gauche " au taux de 10%, " 5°) séquelles de contusion de l'épaule
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_2101366_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
B a demandé la révision de sa pension en raison d'une aggravation de ses séquelles.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311794_20250214
14 février 2025
14 février 2025
" et " séquelles de contusion de l'épaule gauche () ".
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2500280_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
douloureuses d’entorse externe de la cheville droite, de séquelles douloureuses d’entorse externe de la cheville gauche, et de limitation douloureuse du rachis cervical, infirmité aggravée par blessure
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502588_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il soutient que cette date et ce taux ne reflètent pas les séquelles qu'il subit dans sa vie quotidienne. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101069_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de l'académie de Reims a refusé, au titre de l'accident survenu le 8 septembre 2014, de prendre en charge les arrêts de maladie postérieurs au 10 juillet 2015 et a estimé que la consolidation des séquelles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2009435_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En ce qui concerne l'infirmité " séquelles d'entorse de la cheville droite " : 22.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107870_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En ce qui concerne l'infirmité " séquelles d'entorse de la cheville droite " : 22.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2001377_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
été victime et évaluer le taux d'invalidité afférent à ces séquelles à la date du 8 mars 2017.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2202370_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de service du 27 février 2006, 5% ; séquelle traumatisme épaule gauche, au titre de l'accident de service du 5 septembre 2006, 3% et enfin séquelle fracture de la cheville gauche et séquelle tendon d'Achille
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006803_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un jugement avant dire droit du 3 mai 2022, le tribunal a ordonné une expertise médicale concernant l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies ".
Source officiellePage 1 sur 283