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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2304924_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Le 29 août 2019, elle s'est présentée aux urgences gynécologiques du GHI pour des pertes vaginales verdâtres associées à des saignements vaginaux et des douleurs pelviennes.
Source officielleChambre 1
DTA_1902423_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Les requérants font valoir que la source de Saignes permet d'ores et déjà l'alimentation en eau potable des habitants de Saignes et qu'elle constitue en cela un bien spécialement aménagé pour l'exploitation
Source officielle4ème chambre
DTA_2201416_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
rejeté sa demande tendant à la réalisation de travaux sur le chemin communal dit C et l'a informée de la réouverture du chemin de Pèrevent ; 2°) d'enjoindre à la commune de Marols de reboucher les saignées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305459_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
ou à les saigner le plus rapidement possible ».
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101030_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Et aux termes de son article R. 214-71 : " La saignée doit commencer le plus tôt possible après l'étourdissement et en tout état de cause avant que l'animal ne reprenne conscience ". 3.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2100895_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
l'infirmière scolaire du collège, auprès de qui l'élève A a rapidement été amené, a constaté une lésion superficielle sur hémicrâne gauche avec une plaie inférieure à 2 cm ayant entraîné un léger saignement
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401074_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
antécédents de césariennes (en 2013 et 2017) et de périnéoplastie en 2015 ; - le 9 novembre 2019, elle se présente aux urgences gynécologiques du CHR d'Orléans pour des douleurs pelviennes et des saignements
Source officielle2ème chambre
DTA_2002983_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A a sollicité de la commune de Savigné qu'elle répare les préjudices subis du fait de la délivrance de ce certificat d'urbanisme positif illégal. En l'absence de réponse de la commune de Savigné, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501177_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Le désistement d'instance de la société Savigne 2 PV est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503910_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le maire de Savignies soutient que l'immeuble situé au 5 rue de Beauvais sur le territoire de la commune de Savignies, parcelle cadastrée AB 87 appartenant à la SCI Charline et Yvon Junior, présente un
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202641_20250206
6 février 2025
6 février 2025
D a présenté un choc hémorragique avec hémopéritoine et un saignement actif au niveau de l'angle colique gauche et un foyer infectieux pulmonaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305385_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Si, par courrier du 13 octobre 2022, le maître d'ouvrage a informé la requérante de sa décision de faire réaliser par une entreprise tierce et à ses frais et risques des saignées dans des planchers existants
Source officielle6ème chambre
DTA_2103299_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Des suites de cette opération, il a été victime d'un saignement, de l'apparition d'une hémarthrose ainsi que d'une raideur et d'une algodystrophie.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200604_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
L'immobilisation doit être maintenue pendant la saignée. ". 18.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208432_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
D E C I D E : Articler 1er : La décision du 15 novembre 2021 du maire de Sains-en-Gohelle est annulée.
Source officielleChambre 3
DTA_2101418_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Informatique au titre des mêmes dispositions D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Saiga Informatique est rejetée.
Source officielle5ème chambre
DTA_2200031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Et selon l'article R. 214-71 : " La saignée doit commencer le plus tôt possible après l'étourdissement et en tout état de cause avant que l'animal ne reprenne conscience ". 3.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401352_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
centre hospitalier Métropole-Savoie qui lui a prescrit une biopsie hépatique ; - un diagnostic de " hémochromatose primitive et une drépanocytose hétérozygote " aurait été posé ; - dès lors, des saignées
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2502020_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
domicile au réseau public de distribution d'eau qu'en raison de l'urgence et de l'impossibilité de synchroniser l'intervention d'un agent du gestionnaire du réseau et d'un maçon chargé de pratiquer une saignée
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2405483_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
domicile au réseau public de distribution d'eau qu'en raison de l'urgence et de l'impossibilité de synchroniser l'intervention d'un agent du gestionnaire du réseau et d'un maçon chargé de pratiquer une saignée
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