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7 résultats pour « Quentin MURON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2404314_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A... sur le développement embryonnaire au cours de la première semaine « semblent indiquer que le développement embryonnaire chez le bovin est plus proche de l’homme que le modèle murin ».

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TA

Chambre 1

DTA_2001907_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Trailor est située à moins d'un kilomètre du site Natura 2000 " Forêt et étang de Parroy, vallée de la Vezouze et fort de Manonviller ", dont le classement est notamment justifié par la présence du murin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202837_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

La MRAe souligne toutefois dans son avis que les impacts du projet sur les gaz à effet de serre ne sont pas quantifiés dans l'étude environnementale, que la réflexion du PCAET " n'est pas intégrée à celle

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TA

4ème chambre

DTA_2002198_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

d'un site Natura 2000 et au sein de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique " Colline du Recoux ", dans laquelle sont présents des chiroptères tels le petit Rhinolophe et le Murin

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TA

1ère chambre

DTA_2302297_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite " directive Habitats " (le grand rhinolophe, la barbastelle d'Europe et le grand murin

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TA

1ère Chambre

DTA_2102663_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

le bruit, la vibration, la lumière, la chaleur, la radiation, et des types et des quantités de déchets produits durant les phases de construction et de fonctionnement. / () ". 19.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002209_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

mais que notamment des inventaires réalisés les 28 et 29 août 2018 ont mis en évidence la présence de près de 15 espèces de chauve-souris gitant, chassant ou transitant sur le site, notamment celles du Murin

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