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6 résultats pour « Quentin KERAVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2000965_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

non apportées en 2019, 94 237,66 euros au titre des quantités non apportées en 2020 et 89 526,85 euros au titre des quantités non apportées en 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202435_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Par courrier, enregistré le 12 juillet 2022, la SARL Coge Quentel s'est désistée de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202436_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Par courrier, enregistré le 12 juillet 2022, la SARL Coge Quentel s'est désistée de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2201851_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Par courrier, enregistré le 12 juillet 2022, la SARL Coge Quentel s'est désistée de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100399_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Elle a sollicité le 12 février 2018 la délivrance d'une licence de pêche pour son navire dénommé le Keravel au titre de la saison 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2203341_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Dandon pour la SAS Traforex, - et de Me Keravel pour SNCF Réseau.

Source officielle