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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602016_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Alors que ce site est dépourvu de tout équipement sanitaire adapté, outre que les occupants sans titre ont confirmé à cet agent avoir poussé les blocs bétons avec un véhicule à l’entrée du parking afin
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404866_20250221
21 février 2025
21 février 2025
des terres (différence de hauteur des terres et fondations), accentué par la poussée du mur à sa perpendiculaire (poussée du mur séparant le parking et le 77 rue Croix de Seguey).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304685_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
La SARL Pouss Pouss a obtenu le 7 octobre 2022 une autorisation de travail auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer en vue d'embaucher M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324345_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Au mois de mai 2023, la présence d'une pousse de Renouée du Japon a été constatée sur une parcelle de terre végétale, dans le massif ouest du mail des Eaux Nord, puis, le 2 août 2023, trois nouvelles pousses
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105730_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
deux poussées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109609_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
l'Etat à lui verser la somme de 30 000 euros en réparation des préjudices résultant de carences fautives dans la prise en charge de la prévention des risques liés à l'exposition professionnelle aux poussières
Source officiellemagistrat BAYADA
DTA_2303965_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle fait valoir que : - sa responsabilité ne peut être engagée dès lors que la requérante avait connaissance du caractère prévisible de la poussée racinaire lorsqu'elle a fait ériger le mur de clôture
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101063_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 août 2020 par lequel le maire de la commune de Plobannalec-Lesconil ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par Mme E en vue de poser
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302818_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
rapporté avoir vu Mme C se lever alors que les enfants jouaient calmement, crier sur un enfant qui s'est immédiatement protégé le visage avec le bras, attraper cet enfant par le bras et le tirer pour le pousser
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100770_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
saisi sur le fondement de l'article R. 532-3 du code de justice administrative d'étendre les opérations d'expertises visées ci-dessus en présence et au contradictoire de la SCI Maryse du fait de la poussée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206962_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses. / (…) ».
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2203107_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
de l'axe Seine défère au Tribunal comme prévenue d'une contravention de grande voire la SAS SHGT en faisant valoir que celle-ci, après avoir déchargé du clinker transporté par le navire LMZ ARIEL, a poussé
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302910_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
La dyshidrose aiguë vésiculo-bulleuse se caractérise par des poussées très aiguës entraînant l’apparition de multiples lésions suintantes sur la paume des mains.
Source officielleChambre 1
DTA_2200176_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Si la commune fait valoir, en défense, que son assureur a conclu que le mur ne supporte aucune poussée des terres d’emprise du domaine public liée aux charges d’exploitation compte tenu de ce que cette
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301328_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Il ressort de ce document que Mme F... a confirmé ces propos en précisant que l’enfant l’avait « poussée à bout, [avait] crié tout le week-end et [qu’elle l’avait] tenu fortement ».
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500242_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
En juillet 2024, une suspicion de récidive du cancer l’a conduite à poser des congés de maladie ordinaire (CMO) à compter du 17 juillet 2024, afin de passer des examens hors territoire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102458_20250214
14 février 2025
14 février 2025
D, le drain ayant été poussé trop loin au contact des veines, entraînant un pneumothorax droit ; - M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316396_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A a contesté la décision de la FFR du 29 juin 2023 portant sur la composition des poules du championnat de Fédérale 3 pour la saison 2023-2024.
Source officielleChambre 2
DTA_2001069_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La consultation médicale conduit à poser le diagnostic d'une probable névrite vestibulaire gauche (crise sévère de vertiges provoquée par l'inflammation du nerf vestibulaire), les examens neurologiques
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912784_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
demandant au tribunal d'annuler la décision du 20 novembre 2017 par laquelle la ministre des armées a refusé de faire droit à sa demande de pension militaire d'invalidité au titre de séquelles de poussées
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