Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE UNIQUE
DTA_2500495_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
; que le renouvellement de cette dernière en 2019 n’a été accordé que pour l’exploitation d’un seul parc à poissons de son choix ; que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Turenne, 106, rue d'Amsterdam, 14, rue Bergère, 6, boulevard des Capucines, 14, rue Chauchat, 9, rue Drouot, 1-5, boulevard Haussmann, 1, rue Laffitte, 8, rue Sainte-Cécile, 150, rue du Faubourg Poissonnière
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2511912_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
sise au 14-24 avenue de la porte des poissonniers à Paris (18ème arrondissement).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2537751_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A... et de tout occupant de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers à Paris
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2401366_20240201
1 février 2024
1 février 2024
C A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Poissonniers située aux 14/24, avenue de la porte des Poissonniers à Paris (18ème arrondissement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602612_20260213
13 février 2026
13 février 2026
C... et de tous occupants de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers (18ème
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2524849_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
, le syndicat des copropriétaires du 49, rue des Poissonniers, le syndicat des copropriétaires du 76, boulevard Barbès, Mme C...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305160_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
B D et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Poissonniers ", 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers dans le 18ème arrondissement
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2122667_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Par la présente requête, la société Meglio Poissonnière demande au tribunal d'annuler la décision du 30 août 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602628_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Porte de Poissonniers située au 14-24 avenue de la porte des poissonniers, Paris 18, et de tout occupant de son chef ;
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305154_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305156_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers, à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiant titulaire d'une bourse
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2405527_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A occupe un logement dans la résidence universitaire Poissonniers située 14/24 avenue de la Porte Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiante
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2403614_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Poissonniers, sis 14-24 avenue de la Porte de Poissonniers, Paris (75018), et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400444_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il ressort cependant des pièces du dossier, que le requérant a bénéficié d'une autorisation de travail à compter du 26 janvier 2022 pour exercer des fonctions de poissonniers auprès de l'entreprise Poissonnerie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2128354_20250220
20 février 2025
20 février 2025
En raison des désordres apparus en toiture du nouveau centre sportif " gymnase Poissonniers " situé 110-122 rue des Poissonniers / 50 rue René Clair / rue Madeleine Rebérioux dans le 18e arrondissement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2403606_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
D du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Poissonniers, ainsi que celle de tout occupant de son chef, sis 14-24 avenue de la Porte de Poissonniers, Paris (75018) ;
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2403603_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
A, et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Poissonniers ; 2°) d'enjoindre à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322035_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 21 septembre 2023 par lequel le préfet de police a prononcé l'évacuation de l'immeuble situé 4 boulevard Poissonnière
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2321363_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
B... s’est inscrit à la 27ème session de l’examen « un des meilleurs ouvriers de France » dans le groupe II « Métiers de l’alimentation » dans la classe 8 « poissonnier, poissonnière, écailler, écaillère
Source officiellePage 1 sur 63