Ainsi, il ressort des pièces du dossier que les auteurs du plan local d'urbanisme ont entendu regarder la zone classée N1l comme un espace naturel remarquable.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué a pour objet d'interdire le stationnement des véhicules sur la piste du Suc, depuis la route métropolitaine n°2565 jusqu'au Pic de la Colmiane, où

de santé, effectuer à pied le trajet entre son domicile et le collège d'affectation ; - le collège d'affectation Pierre Curie n'est desservi ni par les transports scolaires ni par les transports publics

Il ressort des pièces du dossier que, depuis 2013, plusieurs éboulements de terre et de pierres, provenant de la falaise située en limite séparative au sud de la résidence " Le Castel Saint-Vincent ",

À l'appui de cette requête, les intéressées ont transmis deux fichiers comprenant, pour le premier, les pièces répertoriées 1 à 16 à l'exception des pièces nos 3, 4, 5 et 16 et, pour le second, les pièces

Cette pièce, enregistrée le 20 février 2025, a été communiquée sur le fondement de l'article R. 613-1-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.

Il ne ressort pas des pièces du dossier que la rue du Faubourg Saint Pierre, desservant le projet, ne serait pas gérée par la commune de Marseillan, et les requérants n’apportent aucun élément de nature

Il ne ressort pas des pièces du dossier que la rue du Faubourg Saint Pierre, desservant le projet, ne serait pas gérée par la commune de Marseillan, et les requérants n’apportent aucun élément de nature

Vu les autres pièces du dossier.

D'autre part, la construction litigieuse, de type contemporain, sera de plain-pied, les façades seront traitées principalement en bardage bois Pin du nord de teinte ton pierre, les façades en retrait en

D'une part, il ressort des pièces du dossier que la SAS Pierre Promotion a attesté avoir qualité pour demander le permis de construire en litige dans le formulaire de demande signé le 17 décembre 2021.

Elle produit trois arrêtés municipaux portant retrait des décisions litigieuses ainsi que la preuve de la communication du maire de la commune de Saint-Pierre-d’Entremont des pièces réclamées par la direction

de préemption la parcelle cadastrée section C n° 1554 d'une superficie de 180 m² au lieudit la Piche leur appartenant en indivision ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Pierre-d'Entremont

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Toutefois, selon les pièces jointes à la demande de permis de construire, un accès véhicules au terrain d'assiette existe déjà à l'ouest sur le chemin de la Pierre Plantée et un accès secondaire est prévu

rue Eugène Pierre à Marseille (13005).