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239 résultats pour « Pierre LAUMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200624_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

des condamnations prononcées éventuellement à son encontre, par la société Brunhes et Jammes, et la SMABTP, Laumond-Faure, et Socotec.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200627_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

BLT droit public, agissant par Me Lalanne, demande au juge des référés : 1°) de condamner solidairement la SAS Brunhes et Jammes, la SAS Socotec construction, la SARL Sextant architecture, la SAS Laumond-Faure

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2103176_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Par un mémoire, enregistré le 22 avril 2024, la SCI Laumond a présenté des observations en réponse au moyen relevé d'office. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106216_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302289_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu : - les pièces de procédure établissant que la requête a été notifiée aux personnes mises en cause ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502888_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401152_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l’ordonnance du 26 avril 2023 par laquelle le président du tribunal a taxé les frais de l’expertise réalisée par M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104792_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

La requête a été communiquée à la commune de Montségur-sur-Lauzon, qui n'a pas produit de mémoire. Une mise en demeure a été adressée le 30 octobre 2023 à la commune de Montségur-sur-Lauzon.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104795_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

La requête a été communiquée à la commune de Montségur-sur-Lauzon, qui n'a pas produit de mémoire. Une mise en demeure a été adressée le 30 octobre 2023 à la commune de Montségur-sur-Lauzon.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300574_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2200943_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

, pour lesquelles il n'a pas été présenté de mémoire dans le délai imparti ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202463_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106843_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Lamont Financière ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202798_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

D..., portant sur les désordres affectant leur propriété sise 171, rue du Village à Laymont.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202798_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

D..., portant sur les désordres affectant leur propriété sise 171, rue du Village à Laymont.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402046_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

A la somme demandée par la commune de Montségur-sur-Lauzon au titre des mêmes dispositions. O R D O N N E : Article 1er : La requête de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2200808_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502490_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106842_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il soutient que les autres moyens soulevés par la SAS Lamont Financière ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2403465_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2024, la SARL Réso Labonde Albret, représenté par son président en exercice, M.

Source officielle

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LAUMOND ELIE, LAUMOND, Elie Pierre

SIREN 539523381Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

09/04/2024

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Créations

LAUMOND ELIE, LAUMOND, Elie, Pierre

SIREN 539523381GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

19/10/2017

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Créations

LAUMOND, Pierre, Marie, Marcel

SIREN 448370536GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

30/11/2012

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