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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101443_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300665_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101450_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Le préfet de la Guyane a présenté une pièce le 14 novembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300676_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101427_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il ne ressort d'aucune pièce du dossier que ce titre n'avait pas vocation à être renouvelé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101435_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200942_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Il ne ressort pas des pièces du dossier et n'est d'ailleurs pas allégué par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400044_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il a présenté une pièce le 27 décembre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300338_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300725_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Le 23 avril 2024, le préfet de la Guyane a présenté une pièce.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201407_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le rapport de Mme Lacau a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200061_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Il a présenté une pièce les 4 et 11 mai 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201809_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400180_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que postérieurement à l'introduction de la requête, le préfet de la Guyane a délivré à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201728_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Le préfet a présenté une pièce le 29 novembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201073_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400023_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il a présenté une pièce le 27 décembre suivant.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200991_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201805_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201806_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacau, - les conclusions de M.

Source officielle

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LACAU-BORDENAVE, Pierre-Alain, Georges

SIREN 309224087GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

16/11/2008

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Ventes et cessions

EURL LACAU-BORDENAVE, CHARCUTERIE LACAU, LACAU-BORDENAVE, Pierre-Alain Georges

SIREN 508603636GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

06/11/2008

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