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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre
DTA_2202495_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A B, né le 18 décembre 1953, était officier marinier de la Marine nationale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000188_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A B, officier marinier supérieur de la Marine nationale, a formé auprès de la ministre des armées, le 29 avril 2019, une demande d'indemnisation du préjudice d'anxiété qu'il estime avoir subi du fait de
Source officielle3ème chambre
DTA_2304106_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., né le 15 février 1969, était officier marinier de la Marine nationale.
Source officielle2ème chambre
DTA_2110176_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B... sont propriétaires d’une maison à usage d’habitation située au 4 Villa Carnot, à Cachan (Val-de-Marne).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2225324_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2022, la société New Margin, représentée par Me Philippe, demande au tribunal d'annuler la mise en demeure de payer émise le 29 mars
Source officielle3ème chambre
DTA_2002520_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A était officier marinier de la Marine nationale.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505380_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Jean-Philippe B..., de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales et de l’Etablissement national des invalides de la marine, aux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300034_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Les sociétés Gendron-Grilleau Lucie et pharmacie Philippe Grilleau ont formé une première demande de regroupement de leurs deux officines au 1 bis rue d'Aligre à Marans (17), lieu d'implantation de l'officine
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502651_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
D..., représentée par Me Marina Debray et Me Marine Gautreau, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103248_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Le Mau Pas, représentée par Me Philippe Maria, demande au tribunal : - d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
(parcelles F0271 F0463 F0272), Electricite de France à Paris et Brive (parcelles F0250 B0506 B0507 B0835 B0509 B0497 B0834), Sci les JM (parcelle AV0012), Louis Graniou (parcelle AV0013), Jean-Philippe
Source officielle3ème chambre
DTA_2002538_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A B, né le 13 octobre 1967, est ancien militaire de la Marine nationale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001697_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A B est ancien militaire de la Marine nationale.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201359_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle3ème chambre
DTA_2201894_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle3ème chambre
DTA_2201897_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle3ème chambre
DTA_2201898_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle3ème chambre
DTA_2201899_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle3ème chambre
DTA_2301137_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ce dispositif a été déployé, le 19 avril 2022, par la Marine nationale, entre le quai de la société IMS et l'extrémité du ponton A appartenant à la société Port Pin Rolland.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000246_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A B est militaire de la Marine nationale.
Source officiellePage 1 sur 13
PHILIPPE, Marine, Rose, Claudine, Thérèse
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Insolvabilité notoire fixée au 19 novembre 2024 Mandataire judiciaire : SAS KOCH & ASSOCIES, prise en la personne de Me Marie CAPPELLE 15 Quai Félix Maréchal 57000 METZ Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du Mandataire judiciaire à la liquidation. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine. - N° R
22/05/2026
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MARIN PIEROTTI, André, Philippe
03/04/2026
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MARINO, Christian, Philippe, Robert
16/01/2026
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MARINO, Christophe, Alexandre, Philippe, GIGLIO-MARINO
15/01/2026
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MARINECHE, Jean-Philippe
16/12/2025
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