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9 résultats pour « Olivier CHASLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2006784_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Un mémoire présenté pour la société Clinique de l'étang de l'olivier a été enregistré le 9 août 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500151_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le vol des charriots a rendu impossible le déchargement du tanker « Alycone V14 » prévu le 16 décembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500159_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le vol des charriots a rendu impossible le déchargement du tanker « Alycone V14 » prévu le 16 décembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500160_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le vol des charriots a rendu impossible le déchargement du tanker « Alycone V14 » prévu le 16 décembre 2023.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109342_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Fechner, Amélie Gallouze, Clémence Gillier, Marianne Giraud, Biket Gnaly, Foulques Goranflaux de la Giraudière, Eléonore Hebert, Mauranne Kedi, Manon Louyot, Olivia Meffre, Ines Makhlouf, Elissa Medawar

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2514656_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

D..., né en 2011 et scolarisé, au titre de l’année 2025-2026, en classe de 3ème au collège Jean Charcot de Joinville-le-Pont.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207032_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2022, la Sarl Basselier Jarzaguet Architectes (BJA), représentée par Me Olivier Delair, demande au juge des référés de : 1° donner acte des protestations et réserves

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TA

3ème chambre

DTA_2503203_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Olivier Maurel, secrétaire général de la préfecture, signataire des arrêtés contestés, aux fins de signer tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de l’Etat dans le département de l’Allier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103334_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ne pourra être constatée qu'à moyen et long terme et ne permettra probablement pas de masquer entièrement le bâtiment, notamment depuis quelques immeubles collectifs situés dans les quartiers des Chaillots

Source officielle