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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2404958_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
suspension de l'exécution de la décision en date du 26 août 2024 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a accordé le concours de la force publique à la SCP Lachkar-Halimi Castillon Mmanac'h Boutron Nowack
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505996_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions précitées, de suspendre la mesure d'euthanasie de son chien Novak, ordonnée par le maire de Cesson-Sévigné par arrêté du 4 septembre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603546_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
La société « Quidam » de Paris (75012) a fait acte de candidature en tant que mandataire solidaire d’un groupement conjoint constitué avec les sociétés « I+A Laboratoire des Structures » et « Nowatt Ingénierie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2012656_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 9 décembre 2020 et le 13 avril 2021, Mme C A, représentée par Me Gabaud et Me Novak, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203782_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Mes Nowak et Vaseux, représentant la société Eda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203783_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Mes Nowak et Vaseux, représentant la société Eda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203785_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Mes Nowak et Vaseux, représentant la société Eda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203781_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Mes Nowak et Vaseux, représentant la société Eda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203784_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Mes Nowak et Vaseux, représentant la société Eda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204043_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Mes Nowak et Vaseux, représentant la société Eda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202946_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Liénard, rapporteur public ; - et les observations de Me Nowak, représentant la société Metex Noovistago. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2303528_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 mars 2023 et 15 septembre 2023, la société de droit belge SA Les Remparts, représentée par Me Barré et Me Novak, demande
Source officielle5ème chambre
DTA_2302740_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il résulte de l'instruction que, le 23 mai 2019, lors de la consultation à son cabinet, le docteur A, gynécologue, a tenté de retirer, avec des instruments de type pince ou canule de Novak, le stérilet
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2401837_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
C E, ressortissant polonais, né le 4 décembre 1980 à Nowa Sarzyna, déclare être entré sur le territoire français en 2005.
Source officielleNOWAK, Pascal Patrick
26/07/2026
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NOWAKI
21/07/2026
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AFN ATELIER FUDALI NOWAK
16/07/2026
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NOWAK PAYSAGE
02/07/2026
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NOWAK, Sacha, Hugo
01/07/2026
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