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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301511_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Cornet sollicite la protection fonctionnelle ne sont pas suffisamment détaillés pour être appréciés.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2105583_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une demande et un mémoire, enregistrés les 3 septembre 2020 et 9 juin 2021, la société supermarchés Match, représentée par la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, a demandé au
Source officielle3ème chambre
DTA_2022407_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C chez lequel un diagnostic d'anomalies bilatérales de type cornea guttata a été posé le 21 décembre 2011, a subi le 17 octobre 2014 une greffe de cornée endothéliale associée à une phako-émulsification
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405450_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
mémoire, enregistrés le 22 juillet 2024 et le 21 janvier 2025, Mme D C représentée par Me Oster, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le maire de la commune de Cognet
Source officielle3ème chambre
DTA_2307271_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 29 août 2023 et le 9 avril 2024, la commune de Vernaison, représentée par la Selarl Cornet-Vincent-Ségurel, demande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500595_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Cornélie dont la demande n’aurait pas été satisfaite par sa communication du 10 juillet 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302117_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le désistement de la société Corbet-Gorregues est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201729_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Il soutient que : - la décision de fermeture de l’impasse Henri Cornet n’est ni formalisée ni motivée, en méconnaissance des dispositions des articles L. 211-2 et suivants du code des relations entre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300156_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
d'enjoindre la suppression de la ligne " Préparations alimentaires exclusivement composées de viande de bœuf désossée, salée, hachée ", présentées en boîtes hermétiquement fermées, communément appelées " Corned
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302125_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 11 mai 2023 par lequel la maire de Poitiers a délivré un permis à M. et Mme A pour la construction d'une maison d'habitation au 20 bis rue Cornet
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600223_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
titre principal, d’annuler les contrats conclus avec les sociétés attributaires, par la Société Publique Locale Cœur Energie, pour les lots n°1 et n°14, du marché de construction du groupe scolaire Cornet
Source officielle3ème chambre
DTA_2301295_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A..., de la société Vincent Mayot et Toussaint, de la société Boissard Michel, de la société Lantana Cornuet Paysage et de la société Germain Environnement.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1900478_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 26 mars et le 22 mai 2019, la commune de Vannes, représentée par la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la
Source officielle1ère chambre
DTA_2500232_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
accordé à la société Bâtir et Loger un permis de construire en vue de l’édification d’un ensemble immobilier de vingt-neuf logements répartis dans deux bâtiments, sur un terrain sis place Jean-Baptiste Cornet
Source officielle3ème chambre
DTA_2001513_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Elles ne peuvent en effet pas exister sans une atteinte cornéenne initiale.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307759_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
pension militaire de retraire n° B-23-354966-P du 11 avril 2023 ; 2°) de réviser sa pension militaire de retraite en prenant en compte, pour en déterminer le montant, son grade de capitaine de corvette
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2107698_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
A B, représenté par la société d'avocats Cornet Vincent Segurel, demande au tribunal : - de condamner la commune de Romans-sur-Isère à lui verser une indemnité de 65 112,52 euros en réparation du préjudice
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402453_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
trou dans une plaque d'égout ; - ce trou n'était signalé par aucun dispositif et l'emplacement n'était pas sécurisé ; - elle a été admise au service des urgences du CHU de Caen pour une plaie cornéenne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207156_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de dresser, dans le cadre des travaux de requalification foncière visant à renforcer le secteur de la place Cornet
Source officielle4ème chambre
DTA_2104441_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
- il n'existe aucune perte de chance pour Mme A d'avoir pu bénéficier d'une cimentoplastie, dès lors que ce traitement n'était pas indiqué et que les traitements pertinents, à savoir la pose d'un corset
Source officiellePage 1 sur 40