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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301560_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2306480_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le rapport de Mme Michel a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2307367_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le rapport de Mme Michel a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Michel A, au centre hospitalier Jura sud et à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Saône.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204262_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En troisième lieu, si l’EARL Bedu Michel soutient que les pièces fondant le manquement allégué ne lui auraient pas été transmises, il est toutefois constant qu’elle a été destinataire du rapport de l’OIVC

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500564_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400611_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Par suite, le moyen tiré de son insuffisance de motivation manque en fait et doit être écarté. 3.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504329_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par suite, le moyen tiré de l'insuffisance de motivation, qui manque également en fait, ne peut pas être accueilli. 7.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504383_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par suite, le moyen tiré de l'insuffisance de motivation, qui manque également en fait, ne peut pas être accueilli. 7.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400598_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Par suite, le moyen tiré de son insuffisance de motivation manque en fait et doit être écarté. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404285_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Le cahier des clauses techniques particulières du marché ne prévoit pas la fourniture et la pose de projecteurs de la marque Dedolight.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300018_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

relative à l'annulation de la sanction prononcée à son encontre s'agissant du manquement lié à l'absence de remise de devis, et au rejet des conclusions s'agissant du manquement lié à l'absence d'affichage

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2309051_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

La société Michel A... Ingénieur Conseil (MGIC) soutient que les manquements en cause n’étaient ni intentionnels ni délibérés.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004017_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

S’agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bureau Michel Forgue pour manquement à son devoir de conseil : La responsabilité des maîtres d’œuvre pour manquement à leur devoir de conseil

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2304060_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le rapport de Mme Michel a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2109631_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Michel, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501506_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201880_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

, mais doit l'être en fonction de sa marge nette, le manque à gagner indemnisable étant égal à la perte de bénéfice net subie du fait des travaux. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106425_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Cette décision est motivée par la présence de public refusant le port du masque, par l'intervention vaine des gendarmes pour faire appliquer la réglementation relative au port du masque et par l'agitation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504332_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par suite, le moyen tiré de l'insuffisance de motivation, qui manque également en fait, ne peut pas être accueilli. 7.

Source officielle

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