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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2105637_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Délibéré après l’audience du 30 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Grenier, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, M. A..., magistrat honoraire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501260_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
B A, à Me Manon Maony et au préfet du Finistère. Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204712_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La société Rosec Maçonnerie demande au tribunal d’annuler cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2302130_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Calvados demande au juge des référés de désigner un expert ayant pour mission de constater les faits susceptibles de donner lieu à un litige lors des travaux de réalisation d'un mur de soutènement maçonné
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201774_20250213
13 février 2025
13 février 2025
David, Lionel, Julien et Maxence C et Mmes B, Manon, Nina et Zoé C, représentés par Me Labrunie (cabinet d'avocats Teissonnière, Topaloff, Lafforgue, Andreu et Associés), demandent au tribunal : 1°)
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004417_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Elle soutient que : - la fracture de l'épineuse en C6 dont elle souffrait lors de son admission au service des urgences de l'hôpital Pellegrin le 8 décembre 2018 n'a pas été décelée, entrainant un retard
Source officielle2ème chambre
DTA_2200301_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 mars 2022 et le 13 septembre 2022, la SAS Demecorse Nouvelle, représentée par Me Pellegri, demande au tribunal : 1°) de lui
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300800_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 6, le 24 et le 27 juillet 2023, la société Giacobetti, représentée par Me Pellegri, demande au juge des référés sur le fondement
Source officielle1ère chambre
DTA_2100585_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 25 mai 2021 et le 31 janvier 2022, la SAS Corsica natura, représentée par Me Pellegri, doit être regardée comme demandant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102021_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
C en qualité d'architecte et a attribué le lot n° 1 " gros œuvre / maçonnerie " à l'entreprise Goavec Pitrey pour réaliser la tranche 3 des travaux.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302652_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
En outre, le requérant ne justifie pas avoir achevé sa seconde année de CAP maçon, ni avoir poursuivi sa scolarité au titre de l'année 2022-2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2508079_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vennéguès, président, Mme Pellerin, première conseillère, M. Desbourdes, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500312_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
C A, à Me Manon Maony et au préfet du Finistère. Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401265_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier qu’il a été scolarisé en classe de 3ème au titre de l’année scolaire 2019-2020 et 2020-2021 puis en première année de certificat d’aptitude professionnelle maçon au titre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205157_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504919_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
F... fait valoir qu’il a travaillé de mars 2023 à octobre 2024 et qu’il bénéficie d’une promesse d’embauche en qualité de maçon, il produit seulement des extraits de ses comptes bancaires.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
AM AY, l'EARL AB et FILS, EE, la SCEA de MAMOURETTE, l'EARL du MACON, la SCEA du DOMAINE de MALAGA, la SCEA PEPINIERES PEYRES, l'EARL de BOUNINE, la société ou M. AB, la société ou M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301766_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M. Blanchard, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504142_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vennéguès, président, Mme Pellerin, première conseillère, M. Desbourdes, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le président rapporteur, P.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202233_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il comporte des parements amont et aval maçonnés, trois vannes de décharge situées en rive gauche constituant le déversoir de l'ouvrage et une conduite forcée alimentant une turbine qui prend naissance
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