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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2303187_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Mallet.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303482_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Mallet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2202988_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Le 28 mars 2024, la société Spie Batignolles Malet a informé le tribunal de ce qu'un protocole transactionnel entre les parties était en cours de finalisation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2600473_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ainsi, la SCI Mallet ne justifie pas d’une atteinte suffisante grave portée à ses intérêts par la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302293_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune de La Malène sur le même fondement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301821_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

La commune de La Malène fait valoir que l'immeuble situé ruelle du Grand Barry, section cadastrée C379 à La Malène (48210) et appartenant à la SCI Les bords du Tarn, présente un risque pour la sécurité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202798_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

L’entière procédure a été régulièrement communiquée à l’entreprise Malet, représentée par Me Geny.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300303_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Spie Batignolles Malet doit être condamnée à garantir Montpellier méditerranée Métropole de la condamnation prononcée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102442_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par un marché du 8 janvier 2018, agréé par la commune, maître d'ouvrage, la société Flores TP a sous-traité la pose du revêtement à la société Batignolles Malet, anciennement Malet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501198_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 juin et 24 juillet 2025, la commune de La Malene conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302274_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de la commune de La Malène tendant au remboursement des frais exposés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302714_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

enregistrée le 24 mai 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Exit Paysagistes associés, Alto Step, Somopa, Spie Batignolles Malet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501004_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Par suite, l’exception d’incompétence de la juridiction administrative soulevée par la société Mallet Sébastien et la société Bray Recyclage doit être écartée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404636_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2025, la commune de la Malène, représentée par Me Allegret-Dimanche conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203839_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

La société SPIE Batignolles Malet a émis le 22 juillet 2021 une facture d'un montant de 21 267,25 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507084_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet, de son assureur, la SMABTP, et de la SAS Jamme Kleber ainsi que de son assureur, la société Covea Risk.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107109_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Par les requêtes susvisées, la SARL Malet Réalisations demande au tribunal d'annuler les arrêtés des 18 octobre 2021 et 14 janvier 2022 du maire de Muret.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508783_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A..., expert désigné, demande au juge des référés d’étendre la mesure d’expertise n°2504684 du 1er octobre 2025 à la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet et à la société à responsabilité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2522605_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

C..., agissant en qualité de représentante légale de l’enfant Malek Cherifa Abdellaoui, représentée par Me Souidi, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102724_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par un acte d'engagement du 29 mars 2007, le lot n° 1 " voirie et réseaux divers " a été attribué à la société SPIE Batignolles Malet.

Source officielle

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