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24 résultats pour « Lopez Longeville »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2105309_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lopez Longeville, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303930_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Knoepfli pour la société requérante et celles de Me Lopez-Longeville

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2210084_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A B, représenté par Me Lopez-Longueville, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative de prendre les mesures qu'implique l'exécution du jugement n°1918019

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208225_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C..., et de Me Lopez-Longueville, substituant Me Cazin, représentant la commune de Villiers-le-Bel.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101258_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Lopez-Longueville, pour la société

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201666_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

V D, représentés par Me Lopez-Longueville, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant délivrance à l'office public de l'habitat (OPH) Baie de Somme

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402009_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vollot, - les conclusions de Mme Nour, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la commune du Blanc Mesnil.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107896_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Zanella rapporteur public, - et les observations de Me Lopez-Longueville, représentant le syndicat des copropriétaires SDC Fontenay 2 B et autres, de Me Savereux-Joly, représentant la commune de Fontenay-sous-Bois

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2414449_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Bories, rapporteur public, - les observations de Mme C représentant le préfet des Hauts-de-Seine ; - et les observations de Me Lopez-Longueville substituant Me Marceau représentant la commune du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205763_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

publique : - le rapport de Mme Senichault de Izaguirre, conseillère, - les conclusions de Mme Blanc, rapporteure publique, - et les observations de Me Poussier, représentant la SAS BC IMMO, et de Me Lopez-Longueville

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200809_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Mouret, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la commune de Bollène.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302061_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Sorin, conseiller, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la commune du Plessis-Robinson.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2305671_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Bories, rapporteur public, - les observations de Mme B représentant le préfet des Hauts-de-Seine, - et les observations de Me Lopez Longueville substituant Me Marceau représentant la commune du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303403_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, substituant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203427_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

C, - et les observations de Me Lopez-Longueville, se substituant à Me Marceau, représentant la commune de Thiais. Une note en délibéré présentée pour M. C a été enregistrée le 23 octobre 2024.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304103_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Duhamel, rapporteur public, - les observations de Me Savignat, représentant la SNC 60 Jaurès ; - et les observations de Me Lopez-Longueville, substituant Me Marceau, représentant la commune de Thiais

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304104_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Duhamel, rapporteur public, - les observations de Me Savignat, représentant la SNC 60 Jaurès ; - et les observations de Me Lopez-Longueville, substituant Me Marceau, représentant la commune de Thiais

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201492_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Babski, rapporteur public, - les observations de Me Lopez-Longueville, représentant la SELARL Delezenne et associés et celles de M. B, représentant le préfet du Nord.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209522_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Grand, rapporteur public, - les observations de Me Guien, représentant M. et Mme C ; - et les observations de Me Lopez-Longueville, substituant Me Marceau, représentant la commune de Thiais.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2312693_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Löns, rapporteur public, - les observations de Me De Bailliencourt, du cabinet HMS Avocats, représentant la société Pamier, - et les observations de Me Lopez Longueville, de la SARL Cazin Marceau

Source officielle

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