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439 résultats pour « Lassauge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2202693_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A et de Me Brun, représentant la commune de Laissaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LASSAUGE REVETEMENTS

SIREN 902791912Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

02/08/2026

Voir →

Radiations

EURL LASSAUGE

SIREN 403593924Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

10/04/2026

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Créations

LASSAUGE, Florian, Sébastien, Cédric

SIREN 922652904Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LASSAUGE REVETEMENTS

SIREN 902791912Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

03/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

EURL LASSAUGE

SIREN 403593924Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

24/07/2025

Voir →

5ème Chambre

DTA_2105752_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A et de Me Brun, représentant la commune de Laissaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304312_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A, représentant la commune de Serviers-et-Labaume. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201417_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Par décision du 30 juin 2021, le président du conseil départemental des Landes a prononcé la suspension de l’agrément de Mme Lalague.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304799_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par un mémoire, enregistré le 15 février 2024, la SA Lafarge Ciments a déclaré se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203232_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ainsi, la société Lafarge France et la société Lafarge Bétons sont établies à la même adresse.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203231_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ainsi, la société Lafarge France et la société Lafarge Bétons sont établies à la même adresse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2300158_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Article 2 : La société Val Laquage VT est mise dans la cause.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101623_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

B et Mme C, représentant la commune de Serviers-et-Labaume. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108612_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 16 février 2023, la commune de Laissaud conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001280_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

, la société Lafarge bétons, la société Lafarge ciments, la société Denis Ameil, M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2200808_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 février et 30 août 2022, Mme Hélène Lasausse doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler le titre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2220956_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La société Lafarge Granulats a donc évacué et enfoui ces déchets au sein de plusieurs sites, notamment les sites de Sandrancourt et Muids.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200288_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

et de la Montagne du Haut-Languedoc à lui restituer la somme totale de 16 700 euros ; 3°) de mettre à la charge de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2011039_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Expertise et Audit Lafarge exerce une activité d'expertise comptable et de commissariat au compte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2409699_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il soutient que : - la société Lafarge Holcim France est le seul fournisseur identifié du matériau GNT 0/63, dont la non-conformité est à l’origine des désordres ; - il est utile que l’assureur de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101064_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 mars et 4 juin 2021, Me Sophie Lafarge, agissant en qualité de liquidatrice judiciaire de la SARL Beaufort Transports, représentée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100741_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Il fait valoir que : - la société Lafarge est dépourvue d'intérêt à agir contre la décision attaquée, celle-ci ayant été prononcée à l'encontre de la SAS Lafarge Holicm Bétons SAS ; - le principe du

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100742_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Il fait valoir que : - la société Lafarge est dépourvue d'intérêt à agir contre la décision attaquée, celle-ci ayant été prononcée à l'encontre de la SAS Lafarge Holcim Bétons SAS ; - le principe du

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1900324_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La société Lafarge Holcim Bétons SAS exerce une activité de fabrication de béton prêt à l'emploi.

Source officielle