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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Vice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200145_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 janvier, 29 août, 11 octobre et 14 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Keralex, représentée par le
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304402_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
(SC) Le Lou, représentés par Me Collet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 novembre 2022 du maire de Lancieux accordant à la société Pierre Promotion Développement et à la SARL Keredes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100171_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2020 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Hauts-de-France a autorisé le transfert de l'officine détenue par la SARL Pharmacie Ketels
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211268_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
F E et Kerene E. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200940_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Au titre des années 2018 et 2019, la SAS Keroler a été soumise à la cotisation foncière des entreprises à raison de ces locaux.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2508603_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
C... saisissent le tribunal d’un litige les opposant au syndic de copropriété Keredes, concernant leurs charges de copropriété. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2204160_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Il soutient que le moyen soulevé par la SARL Keralex n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2107792_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
B A, représenté par Me Kerel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 11 février 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté son recours gracieux formulé
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2301832_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
A a stationné sans autorisation son navire sur le secteur de Kerbel, à Port-Louis ; - un procès-verbal de contravention de grande voirie a été dressé le 2 mars 2023 après qu'une mise en demeure d'enlever
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2606988_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Si Mme A... née E... soutient que ces attestations ne sont pas conformes, le seul document de son assurance, Kereis France, qu’elle produit date du 6 mars 2026 et est donc antérieur aux deux attestations
Source officielle9ème chambre
DTA_2402215_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 février 2024 et 10 juillet 2025, Mme C..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l’enfant Kerene
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2506070_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 10 juillet 2025 par laquelle le préfet de la Moselle a refusé de délivrer une carte nationale d’identité et un passeport à l’enfant Kerem
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204587_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Ce dernier souligne qu'il a indiqué sur sa déclaration des revenus de l'année 2011 avoir emménagé à Kerret le 5 juillet 2012.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2408086_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Par une requête enregistrée le 31 juillet 2024, Mme D E demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la région Hauts-de-France a refusé de lui communiquer la facture de la prestation de Me Ketels
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004899_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
La procédure a été communiqué à la SCI Kerea qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201730_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
pédigrée qui ne comporte aucun loup parmi les quatre générations précédentes ; - le seul fait qu'il existe depuis 2014 un accord de reconnaissance mutuelle entre les races reconnues par l'American Kennel
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317497_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A B, représenté par Me Kessel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle l'établissement public du musée du Louvre (EPML) a rejeté sa demande du 25 mars 2023 tendant au remboursement
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305571_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, Mme C, représentée par Me Kerel, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402138_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Par un mémoire, enregistré le 7 janvier 2026, la SA Generali Iard, représentée par Me Kérène Rudermann, formule toutes protestations et réserves quant à son attrait à la mesure d’instruction sollicitée
Source officielle10ème chambre
DTA_2408013_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
C..., ont été produits un certificat de naissance dressé le 15 mars 2023 par le centre d’état civil de la commune de Keren (Erythrée), accompagné d’un certificat de naissance et de baptême n° 2039 dressé
Source officiellePage 1 sur 3
SARL KEREL
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