CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 273 résultats pour « Hugo PLYER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JUGE UNIQUE F MARTHA

DTA_2200069_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

taxes foncières établi le 10 août 2021 pour l'immeuble sis 18 boulevard Victor Hugo à Limoges et la décision de rejet de la réclamation de la SCI HUGO portant refus de changement de nature des locaux sis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2415258_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Ladurée ; en effet, elle obstrue l'enseigne Ladurée depuis la place Victor Hugo, de surcroit, la contre-terrasse fait également obstacle à la visibilité de la place Victor Hugo depuis le trottoir et porte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402395_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d'annulation de la requête de la SCI 254 Boulevard Victor Hugo.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100923_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100925_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003617_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100804_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C B, représenté par Me Balique, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2212653_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

La SARL Hôtel Victor Hugo exploite sous l'enseigne " Hôtel Victor Hugo " un établissement recevant du public, accueillant trente familles pour le Samusocial de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300937_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Hugo, 3 rue Victor Hugo et 3 B rue Victor Hugo à Montataire (60160) présentent un danger pour la sécurité publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301533_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Les conclusions présentées à ce titre par le syndicat des copropriétaires de la résidence 56 rue Victor Hugo doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201441_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Haag, en faisant valoir que leur domicile, situé en limite du secteur du lycée Jules Haag, est plus proche du lycée Victor Hugo.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904844_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

B A et Hugo K, qui participaient à la fête votive de la commune de Nant (Aveyron), ont accidentellement chuté de plus de vingt mètres de hauteur depuis le muret de la place du Claux, qui surplombe un précipice

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2003111_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il soutient qu'il n'occupait plus le logement sis 191 boulevard Victor Hugo à Lille au 1er janvier 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300963_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

La SCI 26 boulevard Victor Hugo à Neuilly-sur-Seine est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 26 boulevard Victor Hugo et 1, 3 et 3 bis rue des Dames Augustines, à Neuilly-sur-Seine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202198_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Le contrat liant le CHAI et la SCI Victor Hugo 21 est un contrat de location pour 15 ans, avec une option d'achat à l'issue d'une période de 12 ans.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204853_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

B..., principal du collège Victor Hugo. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2317761_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Considérant ce qui suit : La société Café Victor Hugo exploite un fonds de commerce de café, brasserie, restauration, sous l’enseigne « Brasserie Victor Hugo », situé 4 place Victor Hugo, dans le 16ème

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2419290_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

dans ces établissements sont devenues sans objet et il n'y a plus lieu d'y statuer.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207254_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

F et de Me Mathieu, représentant la société Valence Victor Hugo. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2300884_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

D E C I D E : Article 1er: La requête de la SCI Victor Hugo est rejetée.

Source officielle

Page 1 sur 64

Suivant →