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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2304950_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
pathologie dépressive de Mme B... et l’avis de sommes à payer du 16 octobre 2024 émis par le centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir sont annulés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406336_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
pathologie dépressive de Mme B... et l’avis de sommes à payer du 16 octobre 2024 émis par le centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir sont annulés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406337_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
pathologie dépressive de Mme B... et l’avis de sommes à payer du 16 octobre 2024 émis par le centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir sont annulés.
Source officielle6ème chambre
DTA_2007181_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Grégory F est décédé le 10 juillet 2006. 2. Les parents de Grégory F, M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2325565_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Grégory Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Meilhac, représentant la société Etage ST GE.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101598_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
31 mars 2021 sous le n° 2101598, Mme B A, représentée par Me Manya, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la directrice du centre hospitalier spécialisé Léon Jean Grégory
Source officielle2ème chambre
DTA_2103818_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
31 mars 2021 sous le n° 2101598, Mme B A, représentée par Me Manya, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la directrice du centre hospitalier spécialisé Léon Jean Grégory
Source officielle2ème chambre
DTA_2300537_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
B..., représenté par Me Parrat-Llati, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir à lui verser la somme de 3 000 euros
Source officielle2ème chambre
DTA_2103517_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Manya, représentant Mme A, et de Me Galy, représentant le centre hospitalier spécialisé Léon Jean Grégory de Thuir.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501634_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un bordereau de pièces, enregistré le 6 août 2025, le centre hospitalier spécialisé Léon-Jean Grégory transmet au tribunal les documents demandés.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501890_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par un bordereau de pièces, enregistré le 6 août 2025, le centre hospitalier spécialisé Léon-Jean Grégory transmet au tribunal les documents demandés.
Source officiellePrésident 5
DTA_2001619_20230209
9 février 2023
9 février 2023
rejeté sa demande tendant à l'attribution de l'aide individuelle à la formation pour le financement du premier module de la formation à l'approche systémique et stratégique dispensée par l'Institut Grégory
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2500654_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions présentées par la SCI JL Gregori sur le fondement de l'article L. 521-3 du même code ne peuvent qu'être rejetées.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307783_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 décembre 2023, la société civile immobilière (SCI) JL Gregori et la société anonyme Gregori International, représentées par Me Hemeury,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502727_20250819
19 août 2025
19 août 2025
D'autre part, il résulte de l'instruction que la mise en cause de la société Gregori Provence qui doit participer aux travaux de réalisation du projet présente un caractère d'utilité.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403704_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La société Entreprise Grégory soutient que M. D... B..., exerçant sous l’enseigne « l’Atelier des paysages », est intervenu en tant que maître-d’œuvre lors de la réalisation des travaux.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403918_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
de justice administrative, d'étendre l'expertise au contradictoire de la société Oteis Sas, de la société BET Lamour, de la société Puya Paysage SARL, de la société Studio Aimée Mario, de la société Gregori
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501161_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Gregori est recevable. Sur le bien-fondé de la tierce opposition : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2408441_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
B et Grégory C, représentés par Me Deschildre, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2408442_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
B et Grégory C, représentés par Me Deschildre, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de la décision
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POLLET, GREGORY, ANTHONY
22/07/2026
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CHANTEPIE, Laurent Julien Gregory
22/07/2026
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FELER, Jimmy, Grégory
22/07/2026
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SELARL Docteur GODFRIN Grégory
22/07/2026
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CVETKOVSKI, Grégory
22/07/2026
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