Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2303044_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
sont présentes en permanence sur site et une trentaine sont présentes, pour des durées plus courtes ; le haras accueille, en juin 2023, environ 200 chevaux, dont plus d'une centaine de poulinières pleines
Source officielle1ère chambre
DTA_2003652_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
de la SMABTP et de la société Gauthier Jack Menuiserie ou, à titre subsidiaire, des sociétés SRS et Poussin peintures la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102225_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Gauthier, premier conseiller, M. Marowski, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La présidente-rapporteure, C.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522927_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Desmoulière, - les observations de Me Gastli, substituant Me Namigohar, représentant Mme B D, qui fait valoir ses observations
Source officielle1ère Chambre
DTA_2504128_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 octobre 2025 et le 8 décembre 2025, la SCI IMEFA 203, représentée par Me Gauthier conclut au rejet de la requête pour irrecevabilité manifeste et à ce qu
Source officielle2ème chambre
DTA_2201641_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A a été embauché sous contrat de travail à durée indéterminée, à temps complet, avec l'EHPAD Raymond Poulin le 24 décembre 2019.
Source officielle