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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2202041_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Un mémoire présenté pour l'EARL Souchard Fruits a été enregistré le 28 décembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404083_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, petits fruits, raisin de cuve et raisin de table, d’une aide dans les conditions prévues par le présent décret ».
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202053_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Un mémoire présenté pour l'EARL Aux délices du fruit a été enregistré le 28 décembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2501989_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société civile d'exploitation agricole Les fruits du Colombier est propriétaire de la parcelle cadastrée section AC n°17 sise chemin de Gamundi à Saint-Just.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305882_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305889_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305891_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305896_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305898_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305903_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305906_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En outre, si la société CFP contrôle les sociétés Grands domaines du Sénégal et Transit fruits au sens de l’article L. 233-3 du code de commerce et si l’ensemble de ces sociétés appartiennent à un groupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207937_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
La SCI du Castellas fait valoir que Mme A exerçait une activité de culture fruitière de 2006 à 2016 sur la parcelle assiette du projet et transmet à cet égard un justificatif d'inscription INSEE " culture
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301545_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
d'effondrement sans gage de sécurité pour la palissade et préconise de purger très rapidement ce mur et de le reconstruire ; .en zone S10 : Parcelle 204 plusieurs fissures sur l'escalier et une fracturation
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503134_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
des bois » -puis « 7613038137100 - fruits des bois »- et « 7613038142975 - vanille » -puis « 7613038137216 – vanille »-.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205717_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par deux mémoires enregistrés le 7 décembre 2022 et le 9 février 2023, la société Compagnie Fruitière Import, la Société Immobilière Extérieur et la société Compagnie Fruitière France, représentées par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208589_20240208
8 février 2024
8 février 2024
La société pétitionnaire, qui a pour activité la culture de fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque sur le territoire du département de la Vendée, explique que le verger de Saint-Valérien, qu'elle
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2004085_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Elle soutient que : - la responsabilité de l'AP-HP est engagée du fait des fautes commises par l'hôpital Européen Georges Pompidou qui ne l'a pas informée des risques de fractures dentaires encourus
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913302_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Sur la fracture intercondylienne de l'humérus gauche, la fracture de la cheville droite et le traumatisme crânien : 5. Il résulte de l'instruction que M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501912_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le 3 décembre 2019, Mme B... a chuté à son domicile et s’est fracturé le fémur gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301379_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
concernant la fracture du scaphoïde, le 13 octobre 2021 pour une ostéosynthèse ; - un scanner du rachis lombaire réalisé le 14 janvier 2022 a permis de constater la consolidation de la fracture du plateau
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