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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2300216_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Le désistement de la SCI Fauchet est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301089_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de la région des Pays de la Loire : Si la région soutient en défense, qu’une monteuse faucheuse autochargeuse ne relève pas
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300510_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Bâtiment, -la société Claude, -la société Plâtre et Bois du Maine, -la société Tremelo, -la société Perrin, -la société Baticeram, -la société Décoration Peinture Forgeau, -la société Fauchet
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203272_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
enregistrée le 30 juin 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Le Verger de Belle Terre ", pris en la personne de son syndic en exercice, le cabinet SASU Ger Sud, lui-même représenté par Me Faucheur
Source officielle3ème chambre
DTA_2100187_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
production du ticket de caisse de la boutique de bricolage de dépenses de travaux déductibles en application du 1° de l'article 31-I du code général des impôts effectués au sein du bien situé rue des Fauchets
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303394_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Fanget, conseillère, - Mme Kremp-Sanchez, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510272_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 août 2025, la société Geodis D&E Rhône-Alpes, représentée par Fanget avocats associés (Me Fanget) , demande au tribunal : 1°) d’annuler
Source officielle6ème chambre
DTA_2204878_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Rehman-Fawcett a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 28 février 2024, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200508_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Rehman-Fawcett, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, C. REHMAN-FAWCETT La présidente, S.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300510_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Bouchereau Bâtiment, à la société Claude, à la société Plâtre et Bois du Maine, à la société Tremelo, à la société Perrin,à la société Baticeram, à la société Décoration Peinture Forgeau, à la société Fauchet
Source officielle6ème chambre
DTA_2108523_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de M. Lacote, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309306_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentés, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405913_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6ème chambre
DTA_2406011_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200104_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Rehman-Fawcett, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, C. REHMAN-FAWCETT La présidente, S. GHALEH MARZBANLa greffière, Y.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428767_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle sollicite la présence à l'expertise de : - la société SEE Simeoni, (liquidée en 2022), - la SMABTP, assureur de la société SEE Simeoni, - l'architecte Augustin Faucheur, - la société Muz
Source officielle6ème chambre
DTA_2201819_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405804_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500053_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fanget. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2116742_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
L'administration fiscale a considéré que les actes de pose de facette 3/4 en céramique réalisés par la société B au cours de la période vérifiée ne pouvaient bénéficier de l'exonération prévue au 1° du
Source officiellePage 1 sur 42
FANCHETTE MONCEY, Acetaria
Acte sous seing privé en date du 20/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 24/02/2026, Dossier 2026 00009566 référence 6904P61 2026 A 00623 Adresse de l'ancien propriétaire : 92 Rue Moncey 69003 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : 65 Rue Garibaldi 69006 LYON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
08/03/2026
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FANCHETTE
19/02/2026
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FANCHETTE ET PAPILLON
31/01/2026
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FANCHETTE CROIX ROUSSE
29/01/2026
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FANCHETTE MONCEY
13/01/2026
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