CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

350 résultats pour « Egea-Ausseil »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508461_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Clen, juge des référés ; - les observations de Me Egea et de Me Michaud pour les requérants, qui maintiennent leurs conclusions ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500366_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

XL insurance compagny SE, de la société Lloyd's insurance compagny SA, de la compagnie d'assurances Arco, de la SMABTP et de la société anonyme SMA, assureurs de la société BETOM, des sociétés OCTE et EGE

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000237_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

A B, représenté par Me Egea-Ausseil, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier Ouest Réunion (CHOR) a décidé de céder la parcelle

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2123564_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 28 août 2021 et le 18 octobre 2022 la commune de Deyme représentée par Me Egea-Ausseil, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210111_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la société Braxton Open House est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210132_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la société Braxton Open House est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508493_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

L... et l’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) de l’Alzou, représentés par Me Egea et Me Michaud, ainsi qu’en tant qu’intervenants volontaires, Mme J... E..., Mme H... D..., M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207109_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2111379_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de l'association Campagnes Ecologistes, est pur et simple.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201594_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 23 octobre 2020, l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) a attribué à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2113739_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public, - et les observations de Mme A, représentant le préfet du Val-d'Oise. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412092_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Ausseil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208035_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106004_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411977_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Ausseil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207449_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2115828_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2123563_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 28 août 2021 et le 18 octobre 2022, la commune de Deyme, représentée par Me Egea-Ausseil, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2222019_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

B A, représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'ordonner la communication de l'intégralité des enquêtes administratives menées par le cabinet EGAE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106517_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ausseil, - les conclusions de M. Gabarda, rapporteur public, - et les observations de Mme D pour la commune d'Argenteuil. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 1 sur 18

Suivant →